Entreprises en liquidation judiciaire dans l'Ain (01)

Jugement le plus récent de la liste : . Liste mise à jour le .

1 064 entreprises de l'Ain ont été placées en procédure collective au cours des vingt-quatre derniers mois, dont 897 sociétés et 167 entrepreneurs individuels. Voici les cinquante jugements les plus récents ; la liste complète est consultable dans Basile.

Total
1 064
Liquidations
914
Redressements
126
Sauvegardes
19

Les cinquante jugements les plus récents dans l'Ain

Cliquez sur une ligne pour déplier l'adresse, la forme juridique, l'activité et l'ancienneté de l'entreprise.

Entreprise
Jugement
MZ Propreté
Nettoyage courant des bâtiments
07/10/2026
SIREN
9898 ••• ••
Adresse
13 B CHEMIN DU LEVANT, 01210 FERNEY-VOLTAIRE
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Nettoyage courant des bâtiments (81.21Z)
Création
30/07/2025
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
AULA
Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé
07/10/2026
SIREN
9816 ••• ••
Adresse
21 RUE MARECHAL FOCH, 01000 BOURG-EN-BRESSE
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé (47.77Z)
Création
15/11/2023
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
EURL CGÖ Construction
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
07/10/2026
SIREN
9808 ••• ••
Adresse
250 RUE DE L’ETOURNELLE, 01550 COLLONGES
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (43.99C)
Création
15/09/2023
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
DE3S ELECTRICITE
Travaux d'installation électrique dans tous locaux
07/10/2026
SIREN
9536 ••• ••
Adresse
66 RUE DE POMPON, 01140 SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Travaux d'installation électrique dans tous locaux (43.21A)
Création
15/04/2023
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
YASSINI
Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
07/10/2026
SIREN
9344 ••• ••
Adresse
2 PLACE CECILE MARTIN, 01200 VALSERHONE
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (47.81Z)
Création
01/10/2024
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
Mon Petit Nid Douillet
Aide à domicile
07/10/2026
SIREN
9321 ••• ••
Adresse
699 ROUTE DU COL DU SAC, 01550 FARGES
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Aide à domicile (88.10A)
Création
02/09/2024
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
AQUA CERAMIQUE
Autres commerces de détail spécialisés divers
07/10/2026
SIREN
9310 ••• ••
Adresse
28 RUE FRANCOIS ROCHAIX, 01100 OYONNAX
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Autres commerces de détail spécialisés divers (47.78C)
Création
12/07/2024
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
TOTAKE UP
Portails Internet
07/10/2026
SIREN
9223 ••• ••
Adresse
3 RUE DE LA PRAIRIE, 01630 SAINT-GENIS-POUILLY
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Portails Internet (63.12Z)
Création
07/12/2022
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
JB - CAVE DE MIRIBEL
Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé
07/10/2026
SIREN
9201 ••• ••
Adresse
886 GRANDE RUE, 01700 MIRIBEL
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé (47.25Z)
Création
04/10/2022
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
LES FRANG'AIN
Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
07/10/2026
SIREN
9148 ••• ••
Adresse
96 RUE PIERRE POIVRE, 01330 VILLARS-LES-DOMBES
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (10.71C)
Création
24/06/2022
Effectif
10 à 19 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
TMK TOLERIE
Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
07/10/2026
SIREN
9110 ••• ••
Adresse
14 B ROUTE DE GENEVE, 01130 NANTUA
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Fabrication de structures métalliques et de parties de structures (25.11Z)
Création
01/03/2022
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
MANE EXPRESS
Autres activités de poste et de courrier
07/10/2026
SIREN
9025 ••• ••
Adresse
62 RUE DE LA REPUBLIQUE, 01300 BELLEY
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Autres activités de poste et de courrier (53.20Z)
Création
01/09/2021
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
BARBER SHOP
Coiffure
07/10/2026
SIREN
8503 ••• ••
Adresse
2 RUE PAUL PAINLEVE, 01200 VALSERHONE
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Coiffure (96.02A)
Création
01/05/2019
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
RHONE ALPES AMENAGEMENT
Services d'aménagement paysager
07/10/2026
SIREN
8439 ••• ••
Adresse
16 RUE JACQUES OZANAM, 01100 OYONNAX
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Services d'aménagement paysager (81.30Z)
Création
12/11/2018
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
SAS JEAN-LUC PONCET
Réparation d'équipements électriques
07/10/2026
SIREN
8377 ••• ••
Adresse
847 ROUTE DE BOURG, 01140 SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Réparation d'équipements électriques (33.14Z)
Création
14/02/2018
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
PARAESTHETICS
Commerce de gros (commerce interentreprises) de parfumerie et de produits de beauté
07/10/2026
SIREN
8243 ••• ••
Adresse
CHEMIN DU LEVANT, 01210 FERNEY-VOLTAIRE
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Commerce de gros (commerce interentreprises) de parfumerie et de produits de beauté (46.45Z)
Création
05/12/2016
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
CRIPE
Construction d'autres bâtiments
07/10/2026
SIREN
8174 ••• ••
Adresse
400 RUE DE LA LEVEE, 01750 REPLONGES
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Construction d'autres bâtiments (41.20B)
Création
01/01/2016
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
ECOCHARD MUSIQUE SA
Commerce de détail d'autres équipements du foyer
07/10/2026
SIREN
7592 ••• ••
Adresse
17 AVENUE D'ALSACE LORRAINE, 01000 BOURG-EN-BRESSE
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Commerce de détail d'autres équipements du foyer (47.59B)
Création
01/01/1959
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
AIN MACHINES OUTILS - A.M.O.
Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers
07/10/2026
SIREN
5109 ••• ••
Adresse
917 ROUTE NATIONALE, 01120 LA BOISSE
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (46.69B)
Création
15/02/2009
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
DELEGLISE ELECTRICITE GENERALE
Travaux d'installation électrique dans tous locaux
07/10/2026
SIREN
4294 ••• ••
Adresse
847 C ROUTE DE BOURG, 01140 SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Travaux d'installation électrique dans tous locaux (43.21A)
Création
15/01/2000
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
ANGLICUS O.
Élevage de volailles
05/10/2026
SIREN
8439 ••• ••
Adresse
CHEMIN DE CORVANGEL, 01310 SAINT-MARTIN-LE-CHATEL
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Élevage de volailles (01.47Z)
Création
03/01/2019
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
BARON P.
Autres intermédiaires du commerce en produits divers
05/10/2026
SIREN
8023 ••• ••
Adresse
284 IMPASSE DE LA BRESSE, 01540 VONNAS
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Autres intermédiaires du commerce en produits divers (46.19B)
Création
12/05/2014
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
SCI BATIMONIX
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
05/10/2026
SIREN
4511 ••• ••
Adresse
48 IMPASSE DES THUYAS, 01600 MISERIEUX
Forme juridique
SCI, société civile immobilière
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
Création
01/12/2003
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
COME IN
Activités des marchands de biens immobiliers
24/09/2026
SIREN
8450 ••• ••
Adresse
72 CHEMIN DU FOULON, 01600 SAINT-DIDIER-DE-FORMANS
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Activités des marchands de biens immobiliers (68.10Z)
Création
28/12/2018
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
FORMPROTECH
Formation continue d'adultes
23/09/2026
SIREN
9835 ••• ••
Adresse
428 AVENUE FRANCOIS PIGNIER, 01000 BOURG-EN-BRESSE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Formation continue d'adultes (85.59A)
Création
15/01/2024
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
LUNA COIFFURE
Coiffure
23/09/2026
SIREN
9526 ••• ••
Adresse
12 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, 01000 BOURG-EN-BRESSE
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Coiffure (96.02A)
Création
17/05/2023
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
DECOMBLE C
Coiffure
23/09/2026
SIREN
9203 ••• ••
Adresse
46 AVENUE DE LA GARE, 01120 MONTLUEL
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Coiffure (96.02A)
Création
12/10/2022
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
SARL HELMLINGER IMMOBILIER
Agences immobilières
23/09/2026
SIREN
9202 ••• ••
Adresse
14 CHEMIN DE CHATELAND, 01150 LAGNIEU
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Agences immobilières (68.31Z)
Création
23/09/2022
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
SARL WOONYX
Commerce de détail d'ordinateurs, d'unités périphériques et de logiciels en magasin spécialisé
23/09/2026
SIREN
9125 ••• ••
Adresse
522 ROUTE DES ECHETS, 01390 TRAMOYES
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Commerce de détail d'ordinateurs, d'unités périphériques et de logiciels en magasin spécialisé (47.41Z)
Création
23/03/2022
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
MAZB LOISIRS
Activités des parcs d'attractions et parcs à thèmes
23/09/2026
SIREN
8527 ••• ••
Adresse
171 ALLEE DU THIOUDET, 01960 PERONNAS
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Activités des parcs d'attractions et parcs à thèmes (93.21Z)
Création
10/07/2019
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
GAB PIZZAS
Restauration de type rapide
23/09/2026
SIREN
8048 ••• ••
Adresse
9 RUE CENTRALE, 01150 LAGNIEU
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Restauration de type rapide (56.10C)
Création
01/10/2014
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
CINAR S.
Travaux de charpente
23/09/2026
SIREN
5300 ••• ••
Adresse
118 RUE DE LA ROCHETTE, 01450 LABALME
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Travaux de charpente (43.91A)
Création
07/02/2011
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
EURL OPALE
Restauration traditionnelle
23/09/2026
SIREN
4823 ••• ••
Adresse
9 RUE DE LA MAIRIE, 01150 LEYMENT
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Restauration traditionnelle (56.10A)
Création
29/04/2005
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
A3BNY LA BICYCLETTE BLEUE
Restauration traditionnelle
16/09/2026
SIREN
9836 ••• ••
Adresse
AU PONT, 01800 JOYEUX
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Restauration traditionnelle (56.10A)
Création
05/01/2024
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
D-R-L FACADES - BARDAGE
Travaux d'isolation
16/09/2026
SIREN
9812 ••• ••
Adresse
164 RUE ALEXANDRE BERARD, 01500 AMBERIEU-EN-BUGEY
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Travaux d'isolation (43.29A)
Création
14/10/2023
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
MP PLOMBERIE
Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
16/09/2026
SIREN
9487 ••• ••
Adresse
371 ROUTE DE RANCE, 01600 MISERIEUX
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux (43.22A)
Création
03/02/2023
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
WTF BATIMENT
Travaux d'étanchéification
16/09/2026
SIREN
9441 ••• ••
Adresse
142 CHEMIN DE SAONE, 01600 MASSIEUX
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Travaux d'étanchéification (43.99A)
Création
06/05/2025
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
BARBER BLUE
Coiffure
16/09/2026
SIREN
9282 ••• ••
Adresse
7 PLACE DE LA REPUBLIQUE, 01420 SEYSSEL
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Coiffure (96.02A)
Création
24/04/2024
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
DECO FACADES DU REVERMONT
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
16/09/2026
SIREN
9132 ••• ••
Adresse
30 ROUTE DE BOURG, 01250 VILLEREVERSURE
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (43.99C)
Création
09/05/2022
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
MBC ETANCHEITE
Travaux d'étanchéification
16/09/2026
SIREN
9018 ••• ••
Adresse
146 RUE PASTEUR, 01500 CHATEAU-GAILLARD
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Travaux d'étanchéification (43.99A)
Création
01/07/2021
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
GATES CREATIONS
Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
16/09/2026
SIREN
8953 ••• ••
Adresse
179 RUE DES COMBALETTES, 01100 OYONNAX
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Travaux de menuiserie métallique et serrurerie (43.32B)
Création
28/02/2021
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
TRANSPORT DL EXPRESS
Transports routiers de fret de proximité
16/09/2026
SIREN
8040 ••• ••
Adresse
15 RUE DES BURGONDES, 01100 OYONNAX
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Transports routiers de fret de proximité (49.41B)
Création
01/09/2014
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
AKOUTAI H.
Travaux de plâtrerie
16/09/2026
SIREN
5235 ••• ••
Adresse
6 B RUE PAUL PAINLEVE, 01000 BOURG-EN-BRESSE
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Travaux de plâtrerie (43.31Z)
Création
05/07/2010
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
LA ROTONDE
Restauration traditionnelle
16/09/2026
SIREN
5181 ••• ••
Adresse
1558 RUE CLAIRES FONTAINES, 01150 SAINT-VULBAS
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Restauration traditionnelle (56.10A)
Création
13/11/2009
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
BLONDEAU L.
Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
16/09/2026
SIREN
5034 ••• ••
Adresse
37 RUE DE LA POSTE, 01500 CHATEAU-GAILLARD
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (10.71C)
Création
29/04/2008
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
BICER U.
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
16/09/2026
SIREN
5023 ••• ••
Adresse
20 RUE DU DEPOT, 01500 AMBERIEU-EN-BUGEY
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (43.99C)
Création
10/02/2008
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
SPEAR SOCIETE DE PRODUCTION D'ELECTRICITE AUTONOME RENOUVELABLE
Production d'électricité
16/09/2026
SIREN
4916 ••• ••
Adresse
15 RUE DU COURLANDON, 01150 LAGNIEU
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Production d'électricité (35.11Z)
Création
25/08/2006
Effectif
6 à 9 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
GALDO
Conseil en relations publiques et communication
16/09/2026
SIREN
3504 ••• ••
Adresse
1137 ROUTE DE MOUREX, 01220 GRILLY
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Conseil en relations publiques et communication (70.21Z)
Création
01/03/1989
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
C C OUTILLAGE
Mécanique industrielle
16/09/2026
SIREN
3476 ••• ••
Adresse
RUE PAULETTE GUINET, 01100 ARBENT
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Mécanique industrielle (25.62B)
Création
01/05/1988
Effectif
6 à 9 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
AEYED FRANCE
Analyses, essais et inspections techniques
16/09/2026
SIREN
1022 ••• ••
Adresse
1920 AVENUE DE TREVOUX, 01000 SAINT-DENIS-LES-BOURG
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Analyses, essais et inspections techniques (71.20B)
Création
11/03/2026
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
Déjà un compte ? Se connecter

Entreprises défaillantes dans l'Ain (01)

Dans les statistiques de l'Insee et de la Banque de France, une entreprise est défaillante dès qu'un tribunal ouvre contre elle un redressement ou une liquidation judiciaire.

1 040 entreprises de l'Ain sont devenues défaillantes depuis le 01/10/2024 : 914 liquidations et 126 redressements. C'est 0,9 % des défaillances du pays, ce qui place le département au 41e rang sur 101. Les 19 entreprises placées en sauvegarde n'en font pas partie : la sauvegarde s'ouvre avant la cessation des paiements.

Voir les cinquante jugements les plus récents dans l'Ain

Comprendre ces procédures

Une liste ne dit pas ce qu'une procédure implique. Ces chapitres du guide expliquent ce que chacune signifie, quels délais elles ouvrent, et comment vérifier l'état d'une entreprise avant de s'engager avec elle.

Source : registre national des entreprises et annonces du BODACC, millésime du 23/10/2026. Les procédures dont la date de jugement est manifestement erronée dans la source sont écartées. Un besoin particulier, un autre découpage, un rythme de mise à jour ? contact@basile.cc.

Autres départements