Entreprises en liquidation judiciaire dans les Alpes-de-Haute-Provence (04)

Liste mise à jour le .

282 entreprises des Alpes-de-Haute-Provence ont été placées en procédure collective au cours des vingt-quatre derniers mois, dont 233 sociétés et 49 entrepreneurs individuels. Voici les cinquante jugements les plus récents ; la liste complète est consultable dans Basile.

Total
282
Liquidations
230
Redressements
40
Sauvegardes
9

Les cinquante jugements les plus récents dans les Alpes-de-Haute-Provence

Cliquez sur une ligne pour déplier l'adresse, la forme juridique, l'activité et l'ancienneté de l'entreprise.

Entreprise
Jugement
TREAL COMPANY
Gestion de fonds
13/10/2026
SIREN
9487 ••• ••
Adresse
3 RUE FRANCOIS ARNAUD, 04400 BARCELONNETTE
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Gestion de fonds (66.30Z)
Création
03/02/2023
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
TRAVAUX ACCES DIFFICILE RO & CO
Autres travaux spécialisés de construction
13/10/2026
SIREN
8531 ••• ••
Adresse
7156 LE VILLAGE MONTAGNAC, 04500 MONTAGNAC MONTPEZAT
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Autres travaux spécialisés de construction (43.99D)
Création
26/07/2019
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
AZTECA
Hôtels et hébergement similaire
13/10/2026
SIREN
7941 ••• ••
Adresse
3 RUE FRANCOIS ARNAUD, 04400 BARCELONNETTE
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Hôtels et hébergement similaire (55.10Z)
Création
08/07/2013
Effectif
10 à 19 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
DURANSIA
Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
08/10/2026
SIREN
8941 ••• ••
Adresse
71 DES PENITENTS LOTISSEMENT LA SEV, 04310 PEYRUIS
Forme juridique
Société coopérative agricole
Activité
Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail (46.21Z)
Création
10/09/2020
Effectif
100 à 199 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
SOCIETE NOUVELLE MILLE PERE ET FILS
Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques
08/10/2026
SIREN
7065 ••• ••
Adresse
71 RUE DES PENITENTS LOTISSEMENT LA SEV, 04310 PEYRUIS
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Activité
Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques (46.75Z)
Création
01/01/1965
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
ALP'AGRI
Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé
08/10/2026
SIREN
3382 ••• ••
Adresse
71 RUE DES PENITENTS, 04310 PEYRUIS
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Activité
Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé (47.76Z)
Création
01/04/1986
Effectif
10 à 19 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
PRAMOUSQUIER EARL
Culture de fruits à pépins et à noyau
02/10/2026
SIREN
4900 ••• ••
Adresse
LIEUDIT FOMBETON, 04200 VAUMEILH
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité
Culture de fruits à pépins et à noyau (01.24Z)
Création
04/05/2006
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
LA MEDECINE
Culture de fruits à pépins et à noyau
02/10/2026
SIREN
3416 ••• ••
Adresse
QUARTIER LA MEDECINE, 04250 LA MOTTE-DU-CAIRE
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité
Culture de fruits à pépins et à noyau (01.24Z)
Création
01/03/1987
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
GALA BATIMENT
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
29/09/2026
SIREN
9497 ••• ••
Adresse
ROUTE DE BELLEGARDE, 04270 ESTOUBLON
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (43.99C)
Création
10/03/2023
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
SAS DMC DIGNE MACONNERIE CARRELAGE
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
29/09/2026
SIREN
9051 ••• ••
Adresse
1 RUE PIED DE VILLE, 04000 DIGNE-LES-BAINS
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (43.99C)
Création
01/12/2021
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
STMB CONCEPTS
Activités des marchands de biens immobiliers
29/09/2026
SIREN
8901 ••• ••
Adresse
8 B CHEMIN DE L'ADRECH DE SAINT-VERAN, 04000 DIGNE-LES-BAINS
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Activités des marchands de biens immobiliers (68.10Z)
Création
01/10/2020
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
A DOM 04 AIDE A DOMICILE 04
Autres activités de nettoyage n.c.a.
29/09/2026
SIREN
7912 ••• ••
Adresse
1506 AVENUE DES SAVELS, 04100 MANOSQUE
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Autres activités de nettoyage n.c.a. (81.29B)
Création
01/01/2013
Effectif
10 à 19 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
LAU'LYMPE II
Gestion d'installations sportives
29/09/2026
SIREN
4511 ••• ••
Adresse
RUE DES ENTREPRENEURS, 04100 MANOSQUE
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Gestion d'installations sportives (93.11Z)
Création
12/11/2003
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
POWOP
Travaux d'installation électrique dans tous locaux
22/09/2026
SIREN
9144 ••• ••
Adresse
194 RUE ROBESPIERRE, 04100 MANOSQUE
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Travaux d'installation électrique dans tous locaux (43.21A)
Création
20/05/2022
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
DEFORET YANN
Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
22/09/2026
SIREN
8814 ••• ••
Adresse
131 RUE DE PROVENCE, 04200 SISTERON
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (10.71C)
Création
04/02/2020
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
AMBER
Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
08/09/2026
SIREN
9204 ••• ••
Adresse
31 RUE GRANDE, 04100 MANOSQUE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (47.71Z)
Création
14/10/2022
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
MILONE D.
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
01/09/2026
SIREN
5334 ••• ••
Adresse
LA CROIX ROMANE, 04240 ANNOT
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (43.99C)
Création
22/06/2011
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
L'UNI PIZZ 04 TECHNIC HOME
Restauration de type rapide
25/08/2026
SIREN
9404 ••• ••
Adresse
158 B AVENUE MARCEL PAUL, 04220 SAINTE-TULLE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Restauration de type rapide (56.10C)
Création
28/01/2025
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
EPICERIE THORAMIENNE
Commerce d'alimentation générale
11/08/2026
SIREN
9247 ••• ••
Adresse
73 ROUTE DU LAC, 04170 THORAME-HAUTE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Commerce d'alimentation générale (47.11B)
Création
12/03/2024
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
TEAM FLAMMES EXPERTS
Gestion de fonds
11/08/2026
SIREN
8803 ••• ••
Adresse
1368 CHEMIN DES GANAS, 04230 ONGLES
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Gestion de fonds (66.30Z)
Création
31/10/2019
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
SHIN SUSHI BAR
Restauration de type rapide
11/08/2026
SIREN
5231 ••• ••
Adresse
260 AVENUE REGIS RYCKEBUSCH, 04100 MANOSQUE
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Restauration de type rapide (56.10C)
Création
01/07/2010
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
SARL L'ECRIN DES ALPES
Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes
11/08/2026
SIREN
4137 ••• ••
Adresse
16 ALLEE DES GENETS, 04200 SISTERON
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes (46.31Z)
Création
25/06/1997
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
BOURGES A.
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
11/08/2026
SIREN
3842 ••• ••
Adresse
RUE DU PUITS DE VILLE, 04500 QUINSON
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (43.99C)
Création
20/12/1991
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
SARL BSM
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
11/08/2026
SIREN
3476 ••• ••
Adresse
HAMEAU DE LA FOUX, 04260 ALLOS
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
Création
02/08/1988
Effectif
6 à 9 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
TRANSPORTS PETIT
Transports routiers de fret de proximité
05/08/2026
SIREN
4977 ••• ••
Adresse
902 CHEMIN DE PIERREFEU, 04110 REILLANNE
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Transports routiers de fret de proximité (49.41B)
Création
24/04/2007
Effectif
20 à 49 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
DELICE 1
Restauration traditionnelle
04/08/2026
SIREN
9036 ••• ••
Adresse
LE PLAN ROMAN, 04200 SISTERON
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Restauration traditionnelle (56.10A)
Création
24/09/2021
Effectif
6 à 9 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
JR FINANCE
Activités des sièges sociaux
28/07/2026
SIREN
9799 ••• ••
Adresse
1 LOT LE BARTEOU, 04310 PEYRUIS
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Activités des sièges sociaux (70.10Z)
Création
25/09/2023
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
ADONIS GOLF DE DIGNE-LES-BAINS
Hôtels et hébergement similaire
28/07/2026
SIREN
9512 ••• ••
Adresse
57 ROUTE DU CHAFFAUT, 04000 DIGNE-LES-BAINS
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Hôtels et hébergement similaire (55.10Z)
Création
29/03/2023
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
CATMED CONSEIL
Agences immobilières
28/07/2026
SIREN
9496 ••• ••
Adresse
53 ALLEE DES SAUGES, 04100 MANOSQUE
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Agences immobilières (68.31Z)
Création
02/01/2023
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
DELIPAIN
Commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie en magasin spécialisé
28/07/2026
SIREN
9323 ••• ••
Adresse
31 BOULEVARD DE LA PLAINE, 04100 MANOSQUE
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie en magasin spécialisé (47.24Z)
Création
03/09/2024
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
MT AUTO
Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
28/07/2026
SIREN
9278 ••• ••
Adresse
14 ALLEE DES FONTAINIERS, 04000 DIGNE-LES-BAINS
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Entretien et réparation de véhicules automobiles légers (45.20A)
Création
21/03/2024
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
GABRIELLI IMMOBILIER
Agences immobilières
28/07/2026
SIREN
9103 ••• ••
Adresse
21 RUE SAINT-DOMINIQUE, 04200 SISTERON
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Agences immobilières (68.31Z)
Création
06/02/2022
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
DRU GROUPE
Travaux de charpente
28/07/2026
SIREN
8975 ••• ••
Adresse
CHE PLAINE MADAME, 04700 ENTREVENNES
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Travaux de charpente (43.91A)
Création
25/02/2021
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
FOX FAMIL'INK
Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques
28/07/2026
SIREN
8881 ••• ••
Adresse
5 RUE DES POTIERS, 04100 MANOSQUE
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques (77.29Z)
Création
17/08/2020
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
SAS G.A.A.Y.F
Restauration traditionnelle
28/07/2026
SIREN
8786 ••• ••
Adresse
74 BOULEVARD GASSENDI, 04000 DIGNE-LES-BAINS
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Restauration traditionnelle (56.10A)
Création
05/10/2019
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
MB AUTO
Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
28/07/2026
SIREN
8405 ••• ••
Adresse
5 ALLEE DES GENETS, 04200 SISTERON
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Entretien et réparation de véhicules automobiles légers (45.20A)
Création
15/06/2018
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
CIRER
Restauration de type rapide
28/07/2026
SIREN
8299 ••• ••
Adresse
24 RUE NATIONALE, 04120 CASTELLANE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Restauration de type rapide (56.10C)
Création
22/05/2017
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
SICA ALPES FRUITS CONDITIONNEMENT
Traitement primaire des récoltes
28/07/2026
SIREN
4494 ••• ••
Adresse
16 ALLEE DES GENETS, 04200 SISTERON
Forme juridique
SICA, SARL d'intérêt collectif agricole
Activité
Traitement primaire des récoltes (01.63Z)
Création
01/08/2003
Effectif
20 à 49 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
TECHNIC MENAGER
Réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin
28/07/2026
SIREN
4487 ••• ••
Adresse
LD ST ROCH, 04130 VOLX
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin (95.22Z)
Création
20/05/2003
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
JRK AMEUBLEMENT
Commerce de détail de meubles
28/07/2026
SIREN
3497 ••• ••
Adresse
LD SAINT ROCH, 04130 VOLX
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Commerce de détail de meubles (47.59A)
Création
20/02/1989
Effectif
6 à 9 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
JDK AVOCAT
Activités juridiques
21/07/2026
SIREN
8526 ••• ••
Adresse
70 AVENUE JEAN GIONO, 04100 MANOSQUE
Forme juridique
SERL, société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Activité
Activités juridiques (69.10Z)
Création
01/05/2019
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
DEVA TECH
Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
10/07/2026
SIREN
8296 ••• ••
Adresse
9173 ZONE INDUSTRIELLE SAINT JOSEPH, 04100 MANOSQUE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (70.22Z)
Création
01/06/2017
Effectif
6 à 9 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
GOBYN K.
Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
09/07/2026
SIREN
8839 ••• ••
Adresse
PASQUETTE, 04300 FORCALQUIER
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques (01.28Z)
Création
01/05/2020
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
CHASSAGNE F.
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
09/07/2026
SIREN
7512 ••• ••
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (01.13Z)
Création
01/04/2012
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
PRILLARD J.
Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
09/07/2026
SIREN
4236 ••• ••
Adresse
9 BOUCLE DU LAVOIR, 04380 THOARD
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation (43.22B)
Création
02/08/1999
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
09/07/2026
SIREN
3888 ••• ••
Adresse
9 CHEMIN DES ALPILLES, 04000 DIGNE-LES-BAINS
Forme juridique
Association déclarée
Activité
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Création
09/09/1991
Effectif
20 à 49 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
FERAUD T.
Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
07/07/2026
SIREN
9039 ••• ••
Adresse
7 CHEMIN DE SAINT-PATRICE, 04860 PIERREVERT
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (82.99Z)
Création
01/11/2021
Effectif
0 salarié
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
YAHIAOUI K.
Services d'aménagement paysager
07/07/2026
SIREN
5327 ••• ••
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Services d'aménagement paysager (81.30Z)
Création
30/05/2011
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
SAS DESIREE
Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin spécialisé
30/06/2026
SIREN
8340 ••• ••
Adresse
CHE DE DESTREIL, 04200 PEIPIN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin spécialisé (47.75Z)
Création
15/12/2017
Effectif
6 à 9 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
OSMANI S.
Commerce d'alimentation générale
30/06/2026
SIREN
8049 ••• ••
Adresse
43 RUE DE LA REPUBLIQUE, 04250 LA MOTTE-DU-CAIRE
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Commerce d'alimentation générale (47.11B)
Création
06/10/2014
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
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Comprendre ces procédures

Une liste ne dit pas ce qu'une procédure implique. Ces chapitres du guide expliquent ce que chacune signifie, quels délais elles ouvrent, et comment vérifier l'état d'une entreprise avant de s'engager avec elle.

Source : registre national des entreprises et annonces du BODACC, millésime du 23/10/2026. Les procédures dont la date de jugement est manifestement erronée dans la source sont écartées. Un besoin particulier, un autre découpage, un rythme de mise à jour ? contact@basile.cc.

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