Entreprises en liquidation judiciaire dans l'Aube (10)

Liste mise à jour le .

499 entreprises de l'Aube ont été placées en procédure collective au cours des vingt-quatre derniers mois, dont 428 sociétés et 71 entrepreneurs individuels. Voici les cinquante jugements les plus récents ; la liste complète est consultable dans Basile.

Total
499
Liquidations
412
Redressements
80
Sauvegardes
3

Les cinquante jugements les plus récents dans l'Aube

Cliquez sur une ligne pour déplier l'adresse, la forme juridique, l'activité et l'ancienneté de l'entreprise.

Entreprise
Jugement
SARL TESS
Restauration traditionnelle
07/10/2026
SIREN
8813 ••• ••
Adresse
13 RUE CHAMPEAUX, 10000 TROYES
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Restauration traditionnelle (56.10A)
Création
05/02/2020
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
SAS BG CONTINUUM
Formation continue d'adultes
06/10/2026
SIREN
9873 ••• ••
Adresse
23 RUE DE L’ORME GRAPPIN, 10210 CHESLEY
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Formation continue d'adultes (85.59A)
Création
05/03/2024
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
PERLE D'HAITI
Services des traiteurs
06/10/2026
SIREN
9126 ••• ••
Adresse
28 QUAI DAMPIERRE, 10000 TROYES
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Services des traiteurs (56.21Z)
Création
01/04/2022
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
BENARDGROUP
Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines-outils
06/10/2026
SIREN
8530 ••• ••
Adresse
23 RUE DE L’ORME GRAPPIN, 10210 CHESLEY
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines-outils (46.62Z)
Création
01/08/2019
Effectif
10 à 19 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
LE CHASSEUR
Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé
06/10/2026
SIREN
8200 ••• ••
Adresse
LES TIRVERTS, 10150 PONT SAINTE MARIE
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé (47.22Z)
Création
29/04/2016
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
BEN HABSSA MOUMEN
Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé
06/10/2026
SIREN
4917 ••• ••
Adresse
2 RUE DES BAS TREVOIS, 10000 TROYES
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé (47.22Z)
Création
01/07/2006
Effectif
6 à 9 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
SOCIETE DU VAL DE SEINE
Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
01/10/2026
SIREN
9506 ••• ••
Adresse
14 RUE GRANDE, 10400 COURCEROY
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (72.19Z)
Création
15/09/1989
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
DE LA NOUE DES SAULES
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
01/10/2026
SIREN
3532 ••• ••
Adresse
14 RUE GRANDE, 10400 COURCEROY
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (01.13Z)
Création
20/12/1989
Effectif
20 à 49 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
AU NATUREL
Restauration traditionnelle
29/09/2026
SIREN
9079 ••• ••
Adresse
2 RUE ROBERT KELLER, 10150 PONT-SAINTE-MARIE
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Restauration traditionnelle (56.10A)
Création
10/11/2021
Effectif
6 à 9 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
Q.R.I.F.
Activités des sociétés holding
29/09/2026
SIREN
8021 ••• ••
Adresse
3 RUE COLBERT, 10000 TROYES
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Activités des sociétés holding (64.20Z)
Création
02/05/2014
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
FAMILLES RURALES CLEREY FRESNOY
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
29/09/2026
SIREN
4239 ••• ••
Adresse
11 RUE DE L EGLISE, 10390 CLEREY
Forme juridique
Association déclarée
Activité
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Création
06/09/1999
Effectif
6 à 9 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
CHAMPAGNE AGENCEMENT
Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement
29/09/2026
SIREN
3797 ••• ••
Adresse
26 RUE MILFORD HAVEN, 10100 ROMILLY-SUR-SEINE
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement (31.09B)
Création
02/11/1990
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
LENA
Restauration traditionnelle
25/09/2026
SIREN
9512 ••• ••
Adresse
29 PLACE ALEXANDRE ISRAEL, 10000 TROYES
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Restauration traditionnelle (56.10A)
Création
04/04/2023
Effectif
10 à 19 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
REAL ESTATE INGENIERIE
Ingénierie, études techniques
23/09/2026
SIREN
8483 ••• ••
Adresse
30 RUE CHARLES THIBAULT, 10000 TROYES
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Ingénierie, études techniques (71.12B)
Création
30/01/2019
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
DUVAL L.
Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
23/09/2026
SIREN
3997 ••• ••
Adresse
45 RUE DES PHILIPPATS, 10800 SAINT-JULIEN-LES-VILLAS
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (47.71Z)
Création
11/01/1995
Effectif
0 salarié
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
DP VAN
Restauration de type rapide
22/09/2026
SIREN
9796 ••• ••
Adresse
33 AV GEN LECLERC, 10300 SAINTE SAVINE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Restauration de type rapide (56.10C)
Création
13/09/2023
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
JD AND DAUGHTERS
Services administratifs combinés de bureau
22/09/2026
SIREN
9097 ••• ••
Adresse
4 HAMEAU DE PITOITE, 10160 AIX-VILLEMAUR-PALIS
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Services administratifs combinés de bureau (82.11Z)
Création
19/01/2022
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
GD DEVELOPPEMENT
Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
22/09/2026
SIREN
9024 ••• ••
Adresse
8 BOULEVARD VICTOR HUGO, 10000 TROYES
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Entretien et réparation de véhicules automobiles légers (45.20A)
Création
18/08/2021
Effectif
6 à 9 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
AGENCE LCK
Agences immobilières
22/09/2026
SIREN
8944 ••• ••
Adresse
33 RUE MOLE, 10000 TROYES
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Agences immobilières (68.31Z)
Création
18/02/2021
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
SASU HN PLOMBERIE CHAUFFAGE
Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
22/09/2026
SIREN
8251 ••• ••
Adresse
14 RUE GEORGES CLEMENCEAU, 10000 TROYES
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux (43.22A)
Création
02/01/2017
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
SAS AUBERGE DES PRAIRIES
Débits de boissons
22/09/2026
SIREN
8229 ••• ••
Adresse
RD 619, 10270 LUSIGNY-SUR-BARSE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Débits de boissons (56.30Z)
Création
01/10/2016
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
ACTU PLAST
Fabrication de produits de consommation courante en matières plastiques
22/09/2026
SIREN
5190 ••• ••
Adresse
5 RUE LOUIS BERTHOLLET, 10000 TROYES
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Fabrication de produits de consommation courante en matières plastiques (22.29B)
Création
01/12/2009
Effectif
20 à 49 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
SARL MUSIQUE PLUS
Commerce de détail de matériels audio et vidéo en magasin spécialisé
22/09/2026
SIREN
4894 ••• ••
Adresse
25 AVENUE DU GENERAL LECLERC, 10440 LA RIVIERE-DE-CORPS
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Commerce de détail de matériels audio et vidéo en magasin spécialisé (47.43Z)
Création
04/04/2006
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
MCLC
Autres commerces de détail en magasin non spécialisé
08/09/2026
SIREN
9904 ••• ••
Adresse
9 D RUE LUCIEN MOREL-PAYEN, 10000 TROYES
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Autres commerces de détail en magasin non spécialisé (47.19B)
Création
01/09/2025
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
LINGAM EXPO
00.00Z
08/09/2026
SIREN
9781 ••• ••
Adresse
34 RUE GAMBETTA, 10100 ROMILLY-SUR-SEINE
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
00.00Z (00.00Z)
Création
28/07/2023
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
PAKARA'S SERVICE EXPRESS
Transports routiers de fret de proximité
08/09/2026
SIREN
9303 ••• ••
Adresse
14 RUE DES CREVAUTES, 10150 CRENEY-PRES-TROYES
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Transports routiers de fret de proximité (49.41B)
Création
25/06/2024
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
TELE MENAGER DISTRIBUTION
Commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin spécialisé
08/09/2026
SIREN
9179 ••• ••
Adresse
RUE LOUIS DESPREZ, 10200 BAR-SUR-AUBE
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin spécialisé (47.54Z)
Création
28/07/2022
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
HMO
Restauration de type rapide
08/09/2026
SIREN
8994 ••• ••
Adresse
27 RUE MARC VERDIER, 10150 PONT-SAINTE-MARIE
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Restauration de type rapide (56.10C)
Création
12/04/2021
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
GEST CONSULTING
Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
08/09/2026
SIREN
8953 ••• ••
Adresse
107 AVENUE DU PREMIER MAI, 10000 TROYES
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (74.90B)
Création
13/03/2021
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
PURE PRO EXPERT
Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
08/09/2026
SIREN
8922 ••• ••
Adresse
ANGLE DES RUES AMEDEE BOLLEE, 10600 BARBEREY-SAINT-SULPICE
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (45.11Z)
Création
17/12/2020
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
SERWETA L.
Activités de soutien aux cultures
08/09/2026
SIREN
8304 ••• ••
Adresse
4 RUE CHANTE COQ, 10300 SAINTE SAVINE
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Activités de soutien aux cultures (01.61Z)
Création
01/07/2017
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
TOP FOOD AFRICA
Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
08/09/2026
SIREN
8150 ••• ••
Adresse
48 AVENUE PASTEUR, 10000 TROYES
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (47.29Z)
Création
30/11/2015
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
MMCA
Soins de beauté
08/09/2026
SIREN
7986 ••• ••
Adresse
4 B RUE DE LA VICOMTE, 10000 TROYES
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Soins de beauté (96.02B)
Création
19/11/2013
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
PURE AUTOMOBILES
Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
08/09/2026
SIREN
7525 ••• ••
Adresse
RUE AMEDEE BOLLEE, 10600 BARBEREY-SAINT-SULPICE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (45.11Z)
Création
09/07/2012
Effectif
6 à 9 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
SAVEUR D'ASIE
Restauration de type rapide
01/09/2026
SIREN
9932 ••• ••
Adresse
32 RUE DU GENERAL LECLERC, 10600 VILLACERF
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Restauration de type rapide (56.10C)
Création
01/11/2025
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
HOLESHOT 24
Restauration traditionnelle
01/09/2026
SIREN
9424 ••• ••
Adresse
35 RUE DE LA LIBERATION, 10800 SAINT-JULIEN-LES-VILLAS
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Restauration traditionnelle (56.10A)
Création
09/05/2025
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
LMG PRIMEUR
Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes
01/09/2026
SIREN
9144 ••• ••
Adresse
44 RUE SUZIENNE, 10150 CHARMONT-SOUS-BARBUISE
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes (46.31Z)
Création
13/06/2022
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
SARL-CEDRIC BERLOT
Travaux de plâtrerie
01/09/2026
SIREN
9127 ••• ••
Adresse
29 RUE DES CHAUMIERES, 10120 SAINT-ANDRE-LES-VERGERS
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Travaux de plâtrerie (43.31Z)
Création
14/04/2022
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
PANDISIE
Restauration traditionnelle
01/09/2026
SIREN
8917 ••• ••
Adresse
134 AVENUE MICHEL BAROIN, 10800 SAINT-JULIEN-LES-VILLAS
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Restauration traditionnelle (56.10A)
Création
07/12/2020
Effectif
6 à 9 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
COOPERATIVE EUROPEENNE DES SPORTS ET LOISIRS AERIENS - (CESLA)
Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a.
01/09/2026
SIREN
8126 ••• ••
Adresse
1 RUE TRAVERSIERE, 10000 TROYES
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a. (47.99B)
Création
21/07/2015
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
SUPER PIZZA
Restauration de type rapide
01/09/2026
SIREN
5249 ••• ••
Adresse
8 B RUE EMILE ZOLA, 10100 ROMILLY-SUR-SEINE
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Restauration de type rapide (56.10C)
Création
01/09/2010
Effectif
6 à 9 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
BERRIOT LINSELLE
Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
01/09/2026
SIREN
3823 ••• ••
Adresse
22 RUE JEAN-BAPTISTE COLBERT, 10600 LA CHAPELLE-SAINT-LUC
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Travaux de menuiserie métallique et serrurerie (43.32B)
Création
01/07/1991
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
REIMS CHAMPAGNE FORMATION RC FORMATION
Autres enseignements
25/08/2026
SIREN
8951 ••• ••
Adresse
18 AVENUE DES LOMBARDS, 10000 TROYES
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Autres enseignements (85.59B)
Création
02/03/2021
Effectif
10 à 19 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
ML FORMATION
Enseignement secondaire technique ou professionnel
25/08/2026
SIREN
8279 ••• ••
Adresse
18 AVENUE DES LOMBARDS, 10000 TROYES
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Enseignement secondaire technique ou professionnel (85.32Z)
Création
09/02/2017
Effectif
10 à 19 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
BL FORMATION
Autres enseignements
25/08/2026
SIREN
7893 ••• ••
Adresse
18 AVENUE DES LOMBARDS, 10000 TROYES
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Autres enseignements (85.59B)
Création
01/11/2012
Effectif
20 à 49 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
AM ROMILLY
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
10/08/2026
SIREN
8079 ••• ••
Adresse
3 RUE DE LA PAIX, 10100 ROMILLY-SUR-SEINE
Forme juridique
SCI, société civile immobilière
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
Création
01/12/2014
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
VILLETET R.
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
10/08/2026
SIREN
4086 ••• ••
Adresse
40 GRANDE RUE DE SAVOYE, 10800 MOUSSEY
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (01.13Z)
Création
01/01/1983
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
BOITEUX M.
Élevage d'autres animaux
10/08/2026
SIREN
4038 ••• ••
Adresse
7 RUE DU 14 JUILLET, 10110 BAR-SUR-SEINE
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Élevage d'autres animaux (01.49Z)
Création
16/01/1996
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
OAKMONT 3
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
06/08/2026
SIREN
8897 ••• ••
Adresse
140 AVENUE PIERRE BROSSOLETTE, 10000 TROYES
Forme juridique
SCI, société civile immobilière
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
Création
01/10/2020
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
ANSP FRANCE
Activités de sécurité privée
03/08/2026
SIREN
9279 ••• ••
Adresse
13 RUE DE LAGESSE, 10210 MAISONS LES CHAOURCE
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Activités de sécurité privée (80.10Z)
Création
18/04/2024
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
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Comprendre ces procédures

Une liste ne dit pas ce qu'une procédure implique. Ces chapitres du guide expliquent ce que chacune signifie, quels délais elles ouvrent, et comment vérifier l'état d'une entreprise avant de s'engager avec elle.

Source : registre national des entreprises et annonces du BODACC, millésime du 23/10/2026. Les procédures dont la date de jugement est manifestement erronée dans la source sont écartées. Un besoin particulier, un autre découpage, un rythme de mise à jour ? contact@basile.cc.

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