Entreprises en liquidation judiciaire dans le Calvados (14)

Jugement le plus récent de la liste : . Liste mise à jour le 23/09/2026.

869 entreprises du Calvados ont été placées en procédure collective au cours des vingt-quatre derniers mois, dont 680 sociétés et 189 entrepreneurs individuels. Voici les cinquante jugements les plus récents ; la liste complète est consultable dans Basile.

Total
869
Liquidations
665
Redressements
174
Sauvegardes
16

Les cinquante jugements les plus récents dans le Calvados

Cliquez sur une ligne pour déplier l'adresse, la forme juridique, l'activité et l'ancienneté de l'entreprise.

Entreprise
Jugement
IKOMIRIS
Activités photographiques
02/09/2026
SIREN
9827 ••• ••
Adresse
14 RUE DES VIDUCASSES, 14530 LUC-SUR-MER
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Activités photographiques (74.20Z)
Création
20/12/2023
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
LUCAS TTF LUCAS TERRASSEMENT TRAVAUX FORESTIERS
Services de soutien à l'exploitation forestière
02/09/2026
SIREN
9489 ••• ••
Adresse
4 RUE DU VIGOT, 14540 LE CASTELET
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Services de soutien à l'exploitation forestière (02.40Z)
Création
01/03/2023
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
BIFROST AGENCY
Arts du spectacle vivant
02/09/2026
SIREN
9318 ••• ••
Adresse
20 RUE DES PERREES, 14540 LE CASTELET
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Arts du spectacle vivant (90.01Z)
Création
07/08/2024
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
FROMAGERIE DES FORGES
Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
02/09/2026
SIREN
9248 ••• ••
Adresse
14 RUE DES FORGES, 14490 BALLEROY-SUR-DROME
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (47.29Z)
Création
01/04/2024
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
GANSO C.
Autres commerces de détail spécialisés divers
02/09/2026
SIREN
9195 ••• ••
Adresse
29 RUE DU 18 JUILLET 1944, 14540 GRENTHEVILLE
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Autres commerces de détail spécialisés divers (47.78C)
Création
29/08/2022
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
LION AMENAGEMENT
Travaux de plâtrerie
02/09/2026
SIREN
9179 ••• ••
Adresse
8 RUE DU FOUR A CHAUX, 14460 COLOMBELLES
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Travaux de plâtrerie (43.31Z)
Création
01/08/2022
Effectif
6 à 9 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
LITTLE BABY & CIE
Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
02/09/2026
SIREN
9150 ••• ••
Adresse
20 RUE GEORGES PICQUART, 14370 MOULT-CHICHEBOVILLE
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (47.71Z)
Création
27/06/2022
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
LA BOITE A COCO
Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
02/09/2026
SIREN
8996 ••• ••
Adresse
151 RUE SAINT-PIERRE, 14000 CAEN
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires (32.13Z)
Création
20/07/2021
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
S&H
Restauration traditionnelle
02/09/2026
SIREN
8807 ••• ••
Adresse
155 RUE SAINT-JEAN, 14000 CAEN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Restauration traditionnelle (56.10A)
Création
20/01/2020
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
MANO
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
02/09/2026
SIREN
8504 ••• ••
Adresse
LES TAILLEPIEDS, 14710 BRICQUEVILLE
Forme juridique
Autre société civile
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
Création
29/03/2019
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
EV-TECHNOLOGIES
Autres activités de télécommunication
02/09/2026
SIREN
8394 ••• ••
Adresse
2 ESP ANTON PHILIPS, 14460 COLOMBELLES
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Autres activités de télécommunication (61.90Z)
Création
27/04/2018
Effectif
6 à 9 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
LECHARPENTIER F.
Autres commerces de détail spécialisés divers
02/09/2026
SIREN
5281 ••• ••
Adresse
22 RUE ARCISSE DE CAUMONT, 14000 CAEN
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Autres commerces de détail spécialisés divers (47.78C)
Création
09/07/2010
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
EXPO-LUMINAIRES
Commerce de détail d'autres équipements du foyer
02/09/2026
SIREN
4142 ••• ••
Adresse
RUE MARCELLIN BERTHELOT, 14120 MONDEVILLE
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Commerce de détail d'autres équipements du foyer (47.59B)
Création
23/10/1997
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
NORMANDIE COQUILLAGES
Élevage de vaches laitières
02/09/2026
SIREN
3111 ••• ••
Adresse
LES TAILLEPIEDS, 14710 BRICQUEVILLE
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité
Élevage de vaches laitières (01.41Z)
Création
25/12/1986
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
MAHI
Débits de boissons
26/08/2026
SIREN
9882 ••• ••
Adresse
19 QUAI EUGENE MESLIN, 14000 CAEN
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Débits de boissons (56.30Z)
Création
18/06/2025
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
RED WOOD
Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
26/08/2026
SIREN
9880 ••• ••
Adresse
48 RUE OLLIFFE, 14800 DEAUVILLE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (47.71Z)
Création
01/06/2025
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
GAUTHIER R.
Débits de boissons
26/08/2026
SIREN
9824 ••• ••
Adresse
77 RUE DU VAUGUEUX, 14000 CAEN
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Débits de boissons (56.30Z)
Création
16/12/2023
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
LBPS
Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
26/08/2026
SIREN
9819 ••• ••
Adresse
24 MONTISENGER, 14500 VIRE-NORMANDIE
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (43.12A)
Création
01/12/2023
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
CK PRO
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
26/08/2026
SIREN
9524 ••• ••
Adresse
84 RUE DE FALAISE, 14000 CAEN
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (43.99C)
Création
30/03/2023
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
MASANIELLO
Restauration de type rapide
26/08/2026
SIREN
9524 ••• ••
Adresse
12 RPT DE LA VICTOIRE, 14110 CONDE-EN-NORMANDIE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Restauration de type rapide (56.10C)
Création
12/05/2023
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
LE BISTRO
Restauration de type rapide
26/08/2026
SIREN
9495 ••• ••
Adresse
BOULEVARD WINSTON CHURCHILL, 14400 SAINT-VIGOR-LE-GRAND
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Restauration de type rapide (56.10C)
Création
05/03/2023
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
MEMENZA
Vente à distance sur catalogue général
26/08/2026
SIREN
9338 ••• ••
Adresse
611 B RUE PAUL BOUCHEROT, 14123 IFS
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Vente à distance sur catalogue général (47.91A)
Création
04/10/2024
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
OJC.14
Ingénierie, études techniques
26/08/2026
SIREN
9334 ••• ••
Adresse
17 RUE MARIE DE BESNERAY, 14100 LISIEUX
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Ingénierie, études techniques (71.12B)
Création
01/10/2024
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
ALN RENOVATION
Travaux de menuiserie bois et PVC
26/08/2026
SIREN
9277 ••• ••
Adresse
RUE DES ROCHES, 14150 OUISTREHAM
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Travaux de menuiserie bois et PVC (43.32A)
Création
11/04/2024
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
GROUPE DSA
Nettoyage courant des bâtiments
26/08/2026
SIREN
9224 ••• ••
Adresse
11 QUAI EST, 14470 COURSEULLES-SUR-MER
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Nettoyage courant des bâtiments (81.21Z)
Création
06/12/2022
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
STUDIO B
Soins de beauté
26/08/2026
SIREN
9214 ••• ••
Adresse
16 RUE GENERAL GIRAUD, 14000 CAEN
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Soins de beauté (96.02B)
Création
01/12/2022
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
BOIS ALL CONSTRUCTION
Services d'aménagement paysager
26/08/2026
SIREN
9191 ••• ••
Adresse
8 RUE LEMASQUERIER, 14330 LE MOLAY-LITTRY
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Services d'aménagement paysager (81.30Z)
Création
07/09/2022
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
POPUP BRAND HONFLEUR OUTLET
Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
26/08/2026
SIREN
8854 ••• ••
Adresse
1 AVENUE DE NORMANDIE, 14600 HONFLEUR
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (47.71Z)
Création
02/06/2020
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
CD IMMO
Agences immobilières
26/08/2026
SIREN
8779 ••• ••
Adresse
19 ROUTE D'HARCOURT (SAINT-MARTIN-DE-FONTENAY), 14320 SAINT-MARTIN-DE-MAY
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Agences immobilières (68.31Z)
Création
01/10/2019
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
FABRICE BOCAGE
Restauration traditionnelle
26/08/2026
SIREN
8340 ••• ••
Adresse
8 B PLACE FOURNET, 14100 LISIEUX
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Restauration traditionnelle (56.10A)
Création
01/12/2017
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
P2EP
Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
26/08/2026
SIREN
8244 ••• ••
Adresse
10 RUE D'AUGE, 14000 CAEN
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (82.99Z)
Création
01/12/2016
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
LASER IMPACT
Autres activités récréatives et de loisirs
26/08/2026
SIREN
8142 ••• ••
Adresse
61 RUE DU GENERAL LECLERC, 14100 LISIEUX
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)
Création
15/10/2015
Effectif
0 salarié
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
S.M.F.I.
Agences immobilières
26/08/2026
SIREN
8098 ••• ••
Adresse
19 ROUTE D'HARCOURT, 14320 SAINT-MARTIN-DE-FONTENAY
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Agences immobilières (68.31Z)
Création
13/04/2015
Effectif
10 à 19 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
JBEV
Services d'aménagement paysager
26/08/2026
SIREN
7530 ••• ••
Adresse
LA GARE, 14680 FRESNEY-LE-PUCEUX
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Services d'aménagement paysager (81.30Z)
Création
24/07/2012
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
LE PRE EN VILLE
Supérettes
26/08/2026
SIREN
7528 ••• ••
Adresse
148 RUE LEON FOUCAULT, 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIR
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Supérettes (47.11C)
Création
19/07/2012
Effectif
10 à 19 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
SATU 14 SARL SERVICE D'ASSISTANCE TECHNIQUE D'URGENCE
Réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin
26/08/2026
SIREN
5036 ••• ••
Adresse
ZA DE LONGCHAMPS, 14400 SAINT-MARTIN-DES-ENTREES
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin (95.22Z)
Création
01/04/2008
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
LCE BAYEUX JVVB
Commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin spécialisé
26/08/2026
SIREN
5036 ••• ••
Adresse
RUE AUGUSTE NORMAND, 14400 SAINT-MARTIN-DES-ENTREES
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin spécialisé (47.54Z)
Création
01/04/2008
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
RICHARD
Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé
26/08/2026
SIREN
4976 ••• ••
Adresse
9 RUE COMMANDANT BERTAUX LEVILLAIN, 14390 CABOURG
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé (47.22Z)
Création
19/04/2007
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
DMF SARL DIRECT MENAGER FRANCE
Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers
26/08/2026
SIREN
4375 ••• ••
Adresse
RUE AUGUSTE NORMAND, 14400 SAINT-MARTIN-DES-ENTREES
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers (46.43Z)
Création
01/05/2001
Effectif
10 à 19 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
HASSAN D.
Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
26/08/2026
SIREN
3882 ••• ••
Adresse
19 BOULEVARD RAYMOND POINCARE, 14000 CAEN
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Autres commerces de détail sur éventaires et marchés (47.89Z)
Création
05/08/1992
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
L'INFORMATIQUE 14
Commerce de gros (commerce interentreprises) d'ordinateurs, d'équipements informatiques périphériques et de logiciels
26/08/2026
SIREN
3307 ••• ••
Adresse
39 RUE DE L’ORATOIRE, 14000 CAEN
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Commerce de gros (commerce interentreprises) d'ordinateurs, d'équipements informatiques périphériques et de logiciels (46.51Z)
Création
01/10/1984
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
MENARD M.
Restauration traditionnelle
18/08/2026
SIREN
3783 ••• ••
Adresse
25 RUE DE LA MER, 14640 VILLERS-SUR-MER
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Restauration traditionnelle (56.10A)
Création
18/05/1990
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
EXBANOR EXTRUSION DE BASSE NORMANDIE
Fabrication d'emballages en matières plastiques
18/08/2026
SIREN
3020 ••• ••
Adresse
CHEMIN DE L’USINE, 14100 BEUVILLERS
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Activité
Fabrication d'emballages en matières plastiques (22.22Z)
Création
01/01/1974
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
DEVANCES SECURITY
Activités de sécurité privée
05/08/2026
SIREN
7943 ••• ••
Adresse
44 RUE DE LA GARE, 14330 LE MOLAY-LITTRY
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Activités de sécurité privée (80.10Z)
Création
18/07/2013
Effectif
20 à 49 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
AUBEN
Débits de boissons
29/07/2026
SIREN
9848 ••• ••
Adresse
22 AVENUE DE LA REPUBLIQUE, 14800 DEAUVILLE
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Débits de boissons (56.30Z)
Création
21/02/2024
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
NEWRAM
Supermarchés
29/07/2026
SIREN
9146 ••• ••
Adresse
74 AVENUE MICHEL D'ORNANO, 14800 SAINT-ARNOULT
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Supermarchés (47.11D)
Création
16/06/2022
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
RINALDI J.
Services des traiteurs
29/07/2026
SIREN
9144 ••• ••
Adresse
9 RUE JOSEPH LEPETIT, 14170 SAINT-PIERRE-EN-AUGE
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Services des traiteurs (56.21Z)
Création
06/06/2022
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
AU BROC' VINTAGE
Commerce de détail de biens d'occasion en magasin
29/07/2026
SIREN
9137 ••• ••
Adresse
20 RUE DES CANADIENS, 14290 ORBEC
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Commerce de détail de biens d'occasion en magasin (47.79Z)
Création
11/05/2022
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
JAMES
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
29/07/2026
SIREN
9121 ••• ••
Adresse
CHEMIN DE TROUSSEAUVILLE, 14510 HOULGATE
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (43.99C)
Création
04/04/2022
Effectif
6 à 9 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
EURL XRR
Travaux de couverture par éléments
29/07/2026
SIREN
9105 ••• ••
Adresse
540 CHEMIN DU MONT BOUY, 14600 GONNEVILLE-SUR-HONFLEUR
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Travaux de couverture par éléments (43.91B)
Création
15/02/2022
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
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Entreprises défaillantes dans le Calvados (14)

Dans les statistiques de l'Insee et de la Banque de France, une entreprise est défaillante dès qu'un tribunal ouvre contre elle un redressement ou une liquidation judiciaire.

839 entreprises du Calvados sont devenues défaillantes depuis le 01/09/2024 : 665 liquidations et 174 redressements. C'est 0,9 % des défaillances du pays, ce qui place le département au 36e rang sur 101. Les 16 entreprises placées en sauvegarde n'en font pas partie : la sauvegarde s'ouvre avant la cessation des paiements.

Voir les cinquante jugements les plus récents dans le Calvados

Comprendre ces procédures

Une liste ne dit pas ce qu'une procédure implique. Ces chapitres du guide expliquent ce que chacune signifie, quels délais elles ouvrent, et comment vérifier l'état d'une entreprise avant de s'engager avec elle.

Source : registre national des entreprises et annonces du BODACC, millésime du 10/09/2026. Les procédures dont la date de jugement est manifestement erronée dans la source sont écartées. Un besoin particulier, un autre découpage, un rythme de mise à jour ? contact@basile.cc.

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