Entreprises en liquidation judiciaire dans les Hauts-de-Seine (92)

2 093 entreprises des Hauts-de-Seine ont été placées en procédure collective au cours des vingt-quatre derniers mois, dont 1 996 sociétés et 97 entrepreneurs individuels. Voici les cinquante jugements les plus récents ; la liste complète est consultable dans Basile.

Total
2 093
Liquidations
1 797
Redressements
243
Sauvegardes
30

Les cinquante jugements les plus récents dans les Hauts-de-Seine

Cliquez sur une ligne pour déplier l'adresse, la forme juridique, l'activité et l'ancienneté de l'entreprise.

Entreprise
Jugement
FLEXICAR
Transports de voyageurs par taxis
03/09/2026
SIREN
9797 ••• ••
Adresse
44 RUE D'EREVAN, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Transports de voyageurs par taxis (49.32Z)
Création
12/09/2023
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
MAISON JIN
Activités de soutien à l'enseignement
03/09/2026
SIREN
8812 ••• ••
Adresse
2 RUE DU GENERAL DELANNE, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Activités de soutien à l'enseignement (85.60Z)
Création
23/01/2020
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
LNG HOLDING
Activités des sociétés holding
03/09/2026
SIREN
8322 ••• ••
Adresse
169 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE, 92700 COLOMBES
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Activités des sociétés holding (64.20Z)
Création
25/07/2017
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
MSM IMMOBILIER
Agences immobilières
03/09/2026
SIREN
8224 ••• ••
Adresse
20 B RUE LOUIS - PHILIPPE, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Agences immobilières (68.31Z)
Création
08/09/2016
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
SHU ZENTARŌ
Transports de voyageurs par taxis
01/09/2026
SIREN
9304 ••• ••
Adresse
5 RUE MARGUERITE YOURCENAR, 92700 COLOMBES
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Transports de voyageurs par taxis (49.32Z)
Création
21/06/2024
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
AHR BATIMENT
Travaux de peinture et vitrerie
01/09/2026
SIREN
8921 ••• ••
Adresse
16 RUE MADAME DE STAEL, 92110 CLICHY
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Travaux de peinture et vitrerie (43.34Z)
Création
04/01/2021
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
H3S TAXIS
Transports de voyageurs par taxis
01/09/2026
SIREN
8844 ••• ••
Adresse
58 RUE HENRI POINCARE, 92600 ASNIERES-SUR-SEINE
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Transports de voyageurs par taxis (49.32Z)
Création
01/05/2020
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
SAS RUEIL
Restauration de type rapide
26/08/2026
SIREN
9944 ••• ••
Adresse
8 PLACE LINE RENAUD, 92500 RUEIL-MALMAISON
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Restauration de type rapide (56.10C)
Création
26/11/2025
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
NOUVEL HORIZON
Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a.
26/08/2026
SIREN
9533 ••• ••
Adresse
26 RUE VICTOR HUGO, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a. (47.99B)
Création
15/06/2023
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
F.C. PLOMBIERS
Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
26/08/2026
SIREN
9514 ••• ••
Adresse
5 AVENUE DU GENERAL LECLERC, 92340 BOURG-LA-REINE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux (43.22A)
Création
11/04/2023
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
NEW RS
Édition de livres
26/08/2026
SIREN
9406 ••• ••
Adresse
99 AVENUE ACHILLE PERETTI, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Édition de livres (58.11Z)
Création
28/01/2025
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
SPEEDTRANSPORT
Transports routiers de fret de proximité
26/08/2026
SIREN
9353 ••• ••
Adresse
43 AVENUE DE LA COMMUNE DE PARIS, 92000 NANTERRE
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Transports routiers de fret de proximité (49.41B)
Création
11/08/2024
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
EAK VTC
Transports de voyageurs par taxis
26/08/2026
SIREN
9132 ••• ••
Adresse
32 BOULEVARD JEAN - JACQUES ROUSSEAU, 92230 GENNEVILLIERS
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Transports de voyageurs par taxis (49.32Z)
Création
04/05/2022
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
PARIS FAST DEPANN
Services auxiliaires des transports terrestres
26/08/2026
SIREN
9013 ••• ••
Adresse
355 RUE D’ESTIENNE D’ORVES, 92700 COLOMBES
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Services auxiliaires des transports terrestres (52.21Z)
Création
07/07/2021
Effectif
10 à 19 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
PNEUMACY
Commerce de détail d'équipements automobiles
26/08/2026
SIREN
9000 ••• ••
Adresse
25 RUE GILBERT ROUSSET, 92600 ASNIERES-SUR-SEINE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Commerce de détail d'équipements automobiles (45.32Z)
Création
17/05/2021
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
AVALUX PROPERTIES
Activités des sièges sociaux
26/08/2026
SIREN
8498 ••• ••
Adresse
99 AVENUE ACHILLE PERETTI, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Activités des sièges sociaux (70.10Z)
Création
01/04/2019
Effectif
6 à 9 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
JUST MOJOO
Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé
26/08/2026
SIREN
8424 ••• ••
Adresse
121 RUE D'AGUESSEAU, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé (46.90Z)
Création
17/09/2018
Effectif
0 salarié
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
JNR CONSULTING
Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
26/08/2026
SIREN
8410 ••• ••
Adresse
24 RUE DU COTEAU, 92370 CHAVILLE
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (70.22Z)
Création
04/07/2018
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
BJT CONSTRUCTION
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
26/08/2026
SIREN
8388 ••• ••
Adresse
10 RUE DE LA SABLIERE, 92230 GENNEVILLIERS
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (43.99C)
Création
02/04/2018
Effectif
20 à 49 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
BMT TRANSPORT
Autres transports routiers de voyageurs
26/08/2026
SIREN
8042 ••• ••
Adresse
10 RUE SALVADOR ALLENDE, 92000 NANTERRE
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Autres transports routiers de voyageurs (49.39B)
Création
01/09/2014
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
FDS CAPITAL INVEST
Travaux de revêtement des sols et des murs
26/08/2026
SIREN
7946 ••• ••
Adresse
99 AVENUE ACHILLE PERETTI, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Travaux de revêtement des sols et des murs (43.33Z)
Création
01/08/2013
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
CHEZ BUENI
Restauration traditionnelle
26/08/2026
SIREN
7919 ••• ••
Adresse
39 BOULEVARD DU PARC, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Restauration traditionnelle (56.10A)
Création
04/04/2013
Effectif
10 à 19 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
ECOLE DE FORMATION AUX METIERS DE LA SECURITE
Autres enseignements
26/08/2026
SIREN
7919 ••• ••
Adresse
14 RUE DE MANTES, 92700 COLOMBES
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Autres enseignements (85.59B)
Création
01/03/2013
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
M F J
Commerce d'alimentation générale
26/08/2026
SIREN
5379 ••• ••
Adresse
54 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC, 92160 ANTONY
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Commerce d'alimentation générale (47.11B)
Création
17/11/2011
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
LABORATOIRE BOYER
Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire
26/08/2026
SIREN
5191 ••• ••
Adresse
8 RUE SAINT-EXUPERY, 92360 MEUDON
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire (32.50A)
Création
23/12/2009
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
SAS AUDI-SON
Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues
26/08/2026
SIREN
5179 ••• ••
Adresse
137 AVENUE ACHILLE PERETTI, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues (86.90E)
Création
24/09/2009
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
SCI ABOU
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
26/08/2026
SIREN
4515 ••• ••
Adresse
195 AVENUE CHARLES DE GAULLE, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
Forme juridique
SCI, société civile immobilière
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
Création
13/12/2003
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
MOTEURS VIENNE
Réparation de machines et équipements mécaniques
26/08/2026
SIREN
4424 ••• ••
Adresse
48 RUE ALFRED DEQUEANT, 92000 NANTERRE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Réparation de machines et équipements mécaniques (33.12Z)
Création
24/07/2002
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
CIND
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
26/08/2026
SIREN
4177 ••• ••
Adresse
39 RUE DE CHARTRES, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
Création
12/09/1997
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
IMMODESIGN AGENCEMENT
Travaux de menuiserie bois et PVC
26/08/2026
SIREN
4034 ••• ••
Adresse
2 RUE LEON BOURSIER, 92400 COURBEVOIE
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Travaux de menuiserie bois et PVC (43.32A)
Création
22/01/1996
Effectif
10 à 19 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
IDF PARE BRISE
Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
25/08/2026
SIREN
8878 ••• ••
Adresse
6 RUE DES BATELIERS, 92110 CLICHY
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Entretien et réparation de véhicules automobiles légers (45.20A)
Création
02/07/2020
Effectif
0 salarié
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
TELINFOR
Conseil en systèmes et logiciels informatiques
25/08/2026
SIREN
4176 ••• ••
Adresse
103 AVENUE LAURENT CELY, 92230 GENNEVILLIERS
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Conseil en systèmes et logiciels informatiques (62.02A)
Création
20/01/1998
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
FAINE
Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
18/08/2026
SIREN
4821 ••• ••
Adresse
27 RUE KLEBER, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (70.22Z)
Création
02/05/2005
Effectif
6 à 9 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
POSEIDON BIDCO
Gestion de fonds
13/08/2026
SIREN
9096 ••• ••
Adresse
16 PLACE DE L'IRIS, 92400 COURBEVOIE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Gestion de fonds (66.30Z)
Création
14/01/2022
Effectif
20 à 49 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
LE VERDOYANT
Restauration traditionnelle
05/08/2026
SIREN
9886 ••• ••
Adresse
RUE EUGENIE EBOUE, 92600 ASNIERES-SUR-SEINE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Restauration traditionnelle (56.10A)
Création
06/06/2025
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
SARL LEVENEZ
Restauration traditionnelle
05/08/2026
SIREN
9876 ••• ••
Adresse
32 RUE RIEUX, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Restauration traditionnelle (56.10A)
Création
13/03/2024
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
LE FIL A PLOMB
Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
05/08/2026
SIREN
9850 ••• ••
Adresse
8 RUE RABELAIS, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux (43.22A)
Création
26/02/2024
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
BRIOCHETTE & CO
Restauration de type rapide
05/08/2026
SIREN
9427 ••• ••
Adresse
1663 AVENUE ROGER SALENGRO, 92370 CHAVILLE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Restauration de type rapide (56.10C)
Création
01/04/2025
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
STM-SSR
Commerce de détail de matériels de télécommunication en magasin spécialisé
05/08/2026
SIREN
9393 ••• ••
Adresse
25 BOULEVARD DU MARECHAL JOFFRE, 92340 BOURG-LA-REINE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Commerce de détail de matériels de télécommunication en magasin spécialisé (47.42Z)
Création
01/01/2025
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
MY MONITEUR PARIS
Formation continue d'adultes
05/08/2026
SIREN
9011 ••• ••
Adresse
109 AVENUE ARISTIDE BRIAND, 92120 MONTROUGE
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Formation continue d'adultes (85.59A)
Création
21/06/2021
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
ROMAIN SCRIVE
Travaux de menuiserie bois et PVC
05/08/2026
SIREN
8948 ••• ••
Adresse
10 RUE GUERARD, 92260 FONTENAY-AUX-ROSES
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Travaux de menuiserie bois et PVC (43.32A)
Création
28/02/2021
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
LUCAS PARIS DRIVER
Transports de voyageurs par taxis
05/08/2026
SIREN
8532 ••• ••
Adresse
815 AVENUE DU GENERAL LECLERC, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Transports de voyageurs par taxis (49.32Z)
Création
19/08/2019
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
PANDALOVE
Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé
05/08/2026
SIREN
8301 ••• ••
Adresse
106 RUE DES BOURGUIGNONS, 92600 ASNIERES-SUR-SEINE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé (47.77Z)
Création
01/06/2017
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
MASTER ENERGIE
Construction de réseaux électriques et de télécommunications
05/08/2026
SIREN
8096 ••• ••
Adresse
31 RUE DE NEUILLY, 92110 CLICHY
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Construction de réseaux électriques et de télécommunications (42.22Z)
Création
16/02/2015
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
BROCA S.
Autre création artistique
05/08/2026
SIREN
5140 ••• ••
Adresse
6 AVENUE GABRIEL PERI, 92350 LE PLESSIS-ROBINSON
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Autre création artistique (90.03B)
Création
01/09/2009
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
ODAS
Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers
05/08/2026
SIREN
4916 ••• ••
Adresse
339 LES BUREAUX DE LA COLLINE, 92210 SAINT-CLOUD
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Activité
Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (46.69B)
Création
01/08/2006
Effectif
10 à 19 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
SAINT MARCO
Débits de boissons
05/08/2026
SIREN
4112 ••• ••
Adresse
31 AVENUE VICTOR CRESSON, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Débits de boissons (56.30Z)
Création
15/02/1997
Effectif
6 à 9 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
BUTLER
Formation continue d'adultes
30/07/2026
SIREN
7928 ••• ••
Adresse
1 RUE ROYALE, 92210 SAINT-CLOUD
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Formation continue d'adultes (85.59A)
Création
18/04/2013
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
COLLEGE DE PARIS-ECOLE CONTE
Autres enseignements
30/07/2026
SIREN
3990 ••• ••
Adresse
1 BOULEVARD DE LA DEFENSE, 92000 NANTERRE
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Autres enseignements (85.59B)
Création
10/10/1994
Effectif
20 à 49 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
LE PETIT TYRRHENIEN
Restauration traditionnelle
29/07/2026
SIREN
9849 ••• ••
Adresse
58 RUE PIERRE BROSSOLETTE, 92700 COLOMBES
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Restauration traditionnelle (56.10A)
Création
14/02/2024
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
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Comprendre ces procédures

Une liste ne dit pas ce qu'une procédure implique. Ces chapitres du guide expliquent ce que chacune signifie, quels délais elles ouvrent, et comment vérifier l'état d'une entreprise avant de s'engager avec elle.

Source : registre national des entreprises et annonces du BODACC, millésime du 23/09/2026. Les procédures dont la date de jugement est manifestement erronée dans la source sont écartées. Un besoin particulier, un autre découpage, un rythme de mise à jour ? contact@basile.cc.

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