Entreprises en liquidation judiciaire dans le Tarn (81)

Jugement le plus récent de la liste : . Liste mise à jour le .

642 entreprises du Tarn ont été placées en procédure collective au cours des vingt-quatre derniers mois, dont 550 sociétés et 92 entrepreneurs individuels. Voici les cinquante jugements les plus récents ; la liste complète est consultable dans Basile.

Total
642
Liquidations
537
Redressements
93
Sauvegardes
8

Les cinquante jugements les plus récents dans le Tarn

Cliquez sur une ligne pour déplier l'adresse, la forme juridique, l'activité et l'ancienneté de l'entreprise.

Entreprise
Jugement
ZAVALOPI
Autres commerces de détail en magasin non spécialisé
06/10/2026
SIREN
9280 ••• ••
Adresse
30 ROUTE DU PASTEL, 81310 PARISOT
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Autres commerces de détail en magasin non spécialisé (47.19B)
Création
23/04/2024
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
ZAZ CAR
Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
06/10/2026
SIREN
9175 ••• ••
Adresse
13 B CHEMIN DES OISEAUX, 81600 GAILLAC
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (45.11Z)
Création
01/08/2022
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
ORIGIN 2.0 COACHING
Autres services personnels n.c.a.
06/10/2026
SIREN
9094 ••• ••
Adresse
RUE DE L'ANCIENNE GENDARMERIE, 81140 PUYCELSI
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Autres services personnels n.c.a. (96.09Z)
Création
12/01/2022
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
SYMBIOZ DATA GESTION CENTER
Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
06/10/2026
SIREN
8817 ••• ••
Adresse
RUE DE L'ANCIENNE GENDARMERIE, 81140 PUYCELSI
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (70.22Z)
Création
10/09/2019
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
AU BONHEUR DU JOUR
Commerce de détail de meubles
06/10/2026
SIREN
8441 ••• ••
Adresse
25 RUE DE L'HOTEL DE VILLE, 81000 ALBI
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Commerce de détail de meubles (47.59A)
Création
19/11/2018
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
SARL MGGA
Commerce de détail de la chaussure
06/10/2026
SIREN
5212 ••• ••
Adresse
CHEMIN DES AUBARESSES, 81600 GAILLAC
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Commerce de détail de la chaussure (47.72A)
Création
25/03/2010
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
AUX DOUZE SAVEURS
Restauration de type rapide
02/10/2026
SIREN
9315 ••• ••
Adresse
12 RUE SABATERIE, 81100 CASTRES
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Restauration de type rapide (56.10C)
Création
29/08/2024
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
SASU NTEFO SENGA BRICE AUTOLOCATION & BTP
Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques
02/10/2026
SIREN
9111 ••• ••
Adresse
11 CHEMIN DU MAS PETIT, 81210 ROQUECOURBE
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (46.49Z)
Création
04/09/2021
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
OCCARS
Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
02/10/2026
SIREN
9100 ••• ••
Adresse
EN NAVAR, 81700 PUYLAURENS
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (45.11Z)
Création
07/02/2022
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
ACJ TERKI
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
02/10/2026
SIREN
8810 ••• ••
Adresse
1 IMPASSE DES TROIS CEDRES, 81240 SAINT-AMANS-SOULT
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (43.99C)
Création
07/01/2020
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
CARROSSERIE ESTRABAUD
Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
02/10/2026
SIREN
5299 ••• ••
Adresse
25 RUE DE LA METALLURGIE, 81200 AUSSILLON
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Entretien et réparation de véhicules automobiles légers (45.20A)
Création
01/01/2011
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
ROSSONI T P
Construction de réseaux pour fluides
02/10/2026
SIREN
3980 ••• ••
Adresse
330 ROUTE DE GAILLAC, 81500 AMBRES
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Construction de réseaux pour fluides (42.21Z)
Création
01/08/1994
Effectif
20 à 49 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
LEA DIET
Autres services personnels n.c.a.
29/09/2026
SIREN
9446 ••• ••
Adresse
11 AVENUE COLONEL TEYSSIER, 81000 ALBI
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Autres services personnels n.c.a. (96.09Z)
Création
01/05/2025
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
MML
Restauration traditionnelle
29/09/2026
SIREN
8816 ••• ••
Adresse
ROUTE DE LA DRECHE, 81000 ALBI
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Restauration traditionnelle (56.10A)
Création
07/02/2020
Effectif
6 à 9 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
LINGUA FIRST
Autres enseignements
29/09/2026
SIREN
7518 ••• ••
Adresse
27 BOULEVARD PAUL BODIN, 81000 ALBI
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Autres enseignements (85.59B)
Création
01/06/2012
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
SNRB SAUVEGARDE NETTOYAGE RESTAU BATIMENTS
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
29/09/2026
SIREN
4078 ••• ••
Adresse
LD LA BESSARIE, 81130 MAILHOC
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (43.99C)
Création
04/06/1996
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
SOCIETE D'EXPLOITATION JOSIAN MAS
Travaux de peinture et vitrerie
29/09/2026
SIREN
3199 ••• ••
Adresse
5 RUE LOUIS VICAT, 81000 ALBI
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Travaux de peinture et vitrerie (43.34Z)
Création
01/01/1970
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
ACCESSR
Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique
22/09/2026
SIREN
8907 ••• ••
Adresse
8 AVENUE PIERRE-GILLES DE GENNES, 81000 ALBI
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique (46.69A)
Création
27/10/2020
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
DERVEAU M.
Autres activités de poste et de courrier
22/09/2026
SIREN
8323 ••• ••
Adresse
5 RUE HENRI MOISSAN, 81000 ALBI
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Autres activités de poste et de courrier (53.20Z)
Création
27/09/2017
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
C.R.B BTP
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
18/09/2026
SIREN
9515 ••• ••
Adresse
11 RUE EDOUARD BARBEY, 81200 MAZAMET
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (43.99C)
Création
01/04/2023
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
PAILHE DIAGNOSTIC IMMOBILIER
Analyses, essais et inspections techniques
18/09/2026
SIREN
9223 ••• ••
Adresse
27 AVENUE VICTOR HUGO, 81300 GRAULHET
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Analyses, essais et inspections techniques (71.20B)
Création
16/12/2022
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
DRONES PLURIEL
Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
18/09/2026
SIREN
8527 ••• ••
Adresse
RUE DES COUSTOUS, 81290 ESCOUSSENS
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (74.90B)
Création
15/07/2019
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
PHILIPOT J.
Travaux de couverture par éléments
18/09/2026
SIREN
8103 ••• ••
Adresse
9 CHEMIN DE LABESCOU, 81100 CASTRES
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Travaux de couverture par éléments (43.91B)
Création
20/03/2015
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
LR 3.0
Édition de logiciels applicatifs
18/09/2026
SIREN
8039 ••• ••
Adresse
549 CHEMIN DES PERUQUETTES, 81500 SAINT-JEAN-DE-RIVES
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Édition de logiciels applicatifs (58.29C)
Création
01/08/2014
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
GONZALEZ D.
Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
18/09/2026
SIREN
7905 ••• ••
Adresse
14 B AVENUE VICTOR AVEROUS, 81290 LABRUGUIERE
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Entretien et réparation de véhicules automobiles légers (45.20A)
Création
01/02/2013
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
SAS MARTINC
Débits de boissons
18/09/2026
SIREN
1004 ••• ••
Adresse
11 RUE CASTELMOUTOU, 81100 CASTRES
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Débits de boissons (56.30Z)
Création
27/01/2026
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
RIBEIRO JEAN
Construction de maisons individuelles
17/09/2026
SIREN
8199 ••• ••
Adresse
2 CHEMIN DE LA NAUZE, 81300 GRAULHET
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Construction de maisons individuelles (41.20A)
Création
21/04/2016
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
SOFALIT
Fabrication de matelas
17/09/2026
SIREN
4029 ••• ••
Adresse
2 RUE DE LA CERAMIQUE, 81200 MAZAMET
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Fabrication de matelas (31.03Z)
Création
18/09/1995
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
JASSENS C.
Services des traiteurs
15/09/2026
SIREN
7523 ••• ••
Adresse
41 AVENUE COLONEL TEYSSIER, 81000 ALBI
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Services des traiteurs (56.21Z)
Création
01/07/2012
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
EUKITIPA
Restauration traditionnelle
08/09/2026
SIREN
9202 ••• ••
Adresse
1 RUE DE LAMOTHE, 81000 ALBI
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Restauration traditionnelle (56.10A)
Création
01/09/2022
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
ASP81
Autres travaux spécialisés de construction
08/09/2026
SIREN
8912 ••• ••
Adresse
9109 RUE DU SAUT DU SABO, 81160 SAINT-JUERY
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Autres travaux spécialisés de construction (43.99D)
Création
12/11/2020
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
M.H TOITURES
Travaux de couverture par éléments
08/09/2026
SIREN
8517 ••• ••
Adresse
40 AVENUE FLANDRES DUNKERQUE, 81120 REALMONT
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Travaux de couverture par éléments (43.91B)
Création
19/06/2019
Effectif
6 à 9 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
URBA TERRA
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
08/09/2026
SIREN
8335 ••• ••
Adresse
CHEMIN DU GO, 81000 ALBI
Forme juridique
Association déclarée
Activité
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Création
15/11/2017
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
NOVICA
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
08/09/2026
SIREN
5246 ••• ••
Adresse
5 CHE DE BELLEVUE, 81120 PUYGOUZON
Forme juridique
SCI, société civile immobilière
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
Création
03/08/2010
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
SCEA CHATEAU LASTOURS GAILLAC
Culture de la vigne
08/09/2026
SIREN
3232 ••• ••
Adresse
CHATEAU DE LASTOURS, 81310 LISLE-SUR-TARN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité
Culture de la vigne (01.21Z)
Création
04/12/1981
Effectif
6 à 9 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
MTN CONSTRUCTION MONTAGNE NOIRE CONSTRUCTION
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
04/09/2026
SIREN
9316 ••• ••
Adresse
43 RUE DE LA FINARIE, 81200 MAZAMET
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (43.99C)
Création
01/08/2024
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
AUTO ECOLE PATRICK
Enseignement de la conduite
04/09/2026
SIREN
8446 ••• ••
Adresse
6 AVENUE DE LAVAUR, 81100 CASTRES
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Enseignement de la conduite (85.53Z)
Création
13/12/2018
Effectif
6 à 9 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
ITH MEDICAL
Autres activités informatiques
04/09/2026
SIREN
8198 ••• ••
Adresse
1 SQUARE DE LA MAIRIE, 81580 SOUAL
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Autres activités informatiques (62.09Z)
Création
01/04/2016
Effectif
6 à 9 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
J.S. CUIRS
Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures
04/09/2026
SIREN
4517 ••• ••
Adresse
10 RUE CLAUDE BERNARD, 81300 GRAULHET
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures (15.11Z)
Création
12/01/2004
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
ENTREPRISE GUERRERO ET FILS
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
04/09/2026
SIREN
3002 ••• ••
Adresse
7 RUE DE L'ARTISAN, 81660 BOUT-DU-PONT-DE-LARN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (43.99C)
Création
01/01/1974
Effectif
6 à 9 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
BR81
Restauration traditionnelle
03/09/2026
SIREN
8890 ••• ••
Adresse
RUE ALBERT CALMETTE, 81100 CASTRES
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Restauration traditionnelle (56.10A)
Création
31/08/2020
Effectif
6 à 9 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
B3DM
Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
01/09/2026
SIREN
9450 ••• ••
Adresse
78 AVENUE D'ALBI, 81400 BLAYE-LES-MINES
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Entretien et réparation de véhicules automobiles légers (45.20A)
Création
23/05/2025
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
PARE BRISE ALBI
Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
01/09/2026
SIREN
9431 ••• ••
Adresse
1 RUE AIME CATHALA, 81990 PUYGOUZON
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Entretien et réparation de véhicules automobiles légers (45.20A)
Création
01/04/2025
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
LOUSSA
Restauration traditionnelle
01/09/2026
SIREN
9429 ••• ••
Adresse
2 PLACE DU CHATEAU, 81000 ALBI
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Restauration traditionnelle (56.10A)
Création
01/04/2025
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
SV CALL
Services administratifs combinés de bureau
01/09/2026
SIREN
8986 ••• ••
Adresse
56 CHEMIN DE GINESTE, 81800 RABASTENS
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Services administratifs combinés de bureau (82.11Z)
Création
28/04/2021
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
A PLACE TO BE
Activités des marchands de biens immobiliers
01/09/2026
SIREN
8408 ••• ••
Adresse
8 IMPASSE DE LA VOIE FERREE, 81600 GAILLAC
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Activités des marchands de biens immobiliers (68.10Z)
Création
21/06/2018
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
JBL
Restauration traditionnelle
01/09/2026
SIREN
8291 ••• ••
Adresse
BD LICE DE L'EST, 81640 MONESTIES
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Restauration traditionnelle (56.10A)
Création
15/04/2017
Effectif
0 salarié
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
RC SPORT
Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques
01/09/2026
SIREN
8039 ••• ••
Adresse
2318 ROUTE DE SAINTE GEMME, 81190 SAINTE-GEMME
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (46.49Z)
Création
05/08/2014
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
SAS VALMAT
Débits de boissons
01/09/2026
SIREN
5115 ••• ••
Adresse
RUE DES PORTES D'ALBI, 81000 ALBI
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Débits de boissons (56.30Z)
Création
02/04/2009
Effectif
10 à 19 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
EURL QUEEN
Restauration traditionnelle
01/09/2026
SIREN
4348 ••• ••
Adresse
AVENUE RENE CASSIN, 81600 GAILLAC
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Restauration traditionnelle (56.10A)
Création
01/01/2001
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
Déjà un compte ? Se connecter

Entreprises défaillantes dans le Tarn (81)

Dans les statistiques de l'Insee et de la Banque de France, une entreprise est défaillante dès qu'un tribunal ouvre contre elle un redressement ou une liquidation judiciaire.

630 entreprises du Tarn sont devenues défaillantes depuis le 01/10/2024 : 537 liquidations et 93 redressements. C'est 0,5 % des défaillances du pays, ce qui place le département au 66e rang sur 101. Les 8 entreprises placées en sauvegarde n'en font pas partie : la sauvegarde s'ouvre avant la cessation des paiements.

Voir les cinquante jugements les plus récents dans le Tarn

Comprendre ces procédures

Une liste ne dit pas ce qu'une procédure implique. Ces chapitres du guide expliquent ce que chacune signifie, quels délais elles ouvrent, et comment vérifier l'état d'une entreprise avant de s'engager avec elle.

Source : registre national des entreprises et annonces du BODACC, millésime du 23/10/2026. Les procédures dont la date de jugement est manifestement erronée dans la source sont écartées. Un besoin particulier, un autre découpage, un rythme de mise à jour ? contact@basile.cc.

Autres départements