Entreprises en liquidation judiciaire dans le Var (83)

Liste mise à jour le .

2 323 entreprises du Var ont été placées en procédure collective au cours des vingt-quatre derniers mois, dont 2 025 sociétés et 298 entrepreneurs individuels. Voici les cinquante jugements les plus récents ; la liste complète est consultable dans Basile.

Total
2 323
Liquidations
1 817
Redressements
403
Sauvegardes
50

Les cinquante jugements les plus récents dans le Var

Cliquez sur une ligne pour déplier l'adresse, la forme juridique, l'activité et l'ancienneté de l'entreprise.

Entreprise
Jugement
RQB COIFF
Coiffure
13/10/2026
SIREN
9785 ••• ••
Adresse
2109 RTE NATIONALE 7, 83380 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Coiffure (96.02A)
Création
08/08/2023
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
AZUR FIBRES
Construction de réseaux électriques et de télécommunications
13/10/2026
SIREN
9529 ••• ••
Adresse
79 IMPASSE LA PROVENCALE, 83500 LA SEYNE-SUR-MER
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Construction de réseaux électriques et de télécommunications (42.22Z)
Création
01/06/2023
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
OSALINE
Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
13/10/2026
SIREN
9293 ••• ••
Adresse
72 PLACE MARECHAL GALLIENI, 83700 SAINT-RAPHAEL
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (47.71Z)
Création
23/05/2024
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
SARL LSC 83
Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
13/10/2026
SIREN
9207 ••• ••
Adresse
139 RUE ARNAUD BELTRAME, 83480 PUGET-SUR-ARGENS
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (43.12A)
Création
01/10/2022
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
COSY FARMHOUSE
Activités spécialisées de design
13/10/2026
SIREN
9193 ••• ••
Adresse
365 AVENUE DE LA PAIX, 83170 TOURVES
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Activités spécialisées de design (74.10Z)
Création
17/08/2022
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
ANGELOC
Location et location-bail de machines et équipements pour la construction
13/10/2026
SIREN
9086 ••• ••
Adresse
577 AVENUE MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY, 83600 FREJUS
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Location et location-bail de machines et équipements pour la construction (77.32Z)
Création
20/12/2021
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
AFFORM
Formation continue d'adultes
13/10/2026
SIREN
8797 ••• ••
Adresse
681 BOULEVARD D' ALGER, 83600 FREJUS
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Formation continue d'adultes (85.59A)
Création
26/11/2019
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
MARMITHEQUE
Autre imprimerie (labeur)
13/10/2026
SIREN
8422 ••• ••
Adresse
198 CHEMIN DES VERNEDES, 83480 PUGET-SUR-ARGENS
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Autre imprimerie (labeur) (18.12Z)
Création
01/09/2018
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
EURO PLOMBERIE
Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
13/10/2026
SIREN
7891 ••• ••
Adresse
131 AVENUE DE VERDUN, 83600 FREJUS
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux (43.22A)
Création
01/11/2012
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
2SL CORPORATION
Enregistrement sonore et édition musicale
12/10/2026
SIREN
9821 ••• ••
Adresse
12 AVENUE DES MESSUGUES, 83120 SAINTE-MAXIME
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Enregistrement sonore et édition musicale (59.20Z)
Création
01/12/2023
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
WELCOME
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
12/10/2026
SIREN
9801 ••• ••
Adresse
610 VOIE DENIS PAPIN, 83700 SAINT-RAPHAEL
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (43.99C)
Création
27/09/2023
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
DALLARD 2
Débits de boissons
12/10/2026
SIREN
9780 ••• ••
Adresse
7 RUE DE LA CITADELLE, 83990 SAINT-TROPEZ
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Débits de boissons (56.30Z)
Création
25/07/2023
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
POLORENOCAR DETAILING
Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
12/10/2026
SIREN
9523 ••• ••
Adresse
90 IMPASSE LOUIS JOSEPH VICAT, 83600 FREJUS
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Entretien et réparation de véhicules automobiles légers (45.20A)
Création
10/05/2023
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
ARTIS'ANA
Restauration traditionnelle
12/10/2026
SIREN
9292 ••• ••
Adresse
250 ROUTE DU PLAN DE LA TOUR, 83120 SAINTE-MAXIME
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Restauration traditionnelle (56.10A)
Création
24/05/2024
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
FOLY
Restauration traditionnelle
12/10/2026
SIREN
9090 ••• ••
Adresse
2411 RTE DEPARTEMENTALE 559, 83380 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Restauration traditionnelle (56.10A)
Création
12/01/2022
Effectif
0 salarié
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
COMPTOIR DE CONSTRUCTION DU GOLFE
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
12/10/2026
SIREN
8977 ••• ••
Adresse
CHE DES CROTTES HAMEAU DE LA MOURRE, 83680 LA GARDE-FREINET
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (43.99C)
Création
01/04/2021
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
SHM CONSTRUCTION
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
12/10/2026
SIREN
8943 ••• ••
Adresse
2092 ROUTE D’AIX EN PROVENCE, 83490 LE MUY
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (43.99C)
Création
10/02/2021
Effectif
6 à 9 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
LES BONBONS DE CARCASSONNE
Commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie en magasin spécialisé
12/10/2026
SIREN
8909 ••• ••
Adresse
138 AVENUE VEGA, 83310 GRIMAUD
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie en magasin spécialisé (47.24Z)
Création
10/11/2020
Effectif
0 salarié
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
SARL DECOBAT SUD
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
12/10/2026
SIREN
8802 ••• ••
Adresse
AVENUE DU 8 MAI 1945, 83600 FREJUS
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (43.99C)
Création
01/01/2020
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
SARL L ESCURIAL
Restauration traditionnelle
08/10/2026
SIREN
7237 ••• ••
Adresse
647 BOULEVARD D' ALGER, 83600 FREJUS
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Restauration traditionnelle (56.10A)
Création
01/01/1972
Effectif
10 à 19 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
DERMO-TECH
Entretien corporel
06/10/2026
SIREN
9925 ••• ••
Adresse
LE BEAU VEZE, 83320 CARQUEIRANNE
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Entretien corporel (96.04Z)
Création
15/10/2025
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
SACHA COIFFURE
Coiffure
06/10/2026
SIREN
9847 ••• ••
Adresse
QUA LEVY RN 63, 83500 LA SEYNE-SUR-MER
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Coiffure (96.02A)
Création
09/02/2024
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
POSEIDON
Restauration traditionnelle
06/10/2026
SIREN
9804 ••• ••
Adresse
16 RUE DES FORCES FRANCAISES LIBRES, 83600 FREJUS
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Restauration traditionnelle (56.10A)
Création
11/10/2023
Effectif
10 à 19 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
L&A LA CONCIERGERIE LAURENT & AUGUSTIN
Autres services personnels n.c.a.
06/10/2026
SIREN
9417 ••• ••
Adresse
22 RUE LOUIS LUMIERE, 83870 SIGNES
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Autres services personnels n.c.a. (96.09Z)
Création
28/01/2025
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
LES ELLES DEPLOYEES
Formation continue d'adultes
06/10/2026
SIREN
9394 ••• ••
Adresse
865 AVENUE DE BRUXELLES, 83500 LA SEYNE-SUR-MER
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Formation continue d'adultes (85.59A)
Création
08/01/2025
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
AZUR RIVIERA CONSTRUCTION
Construction de maisons individuelles
06/10/2026
SIREN
9375 ••• ••
Adresse
4 PLACE NOEL BLACHE, 83000 TOULON
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Construction de maisons individuelles (41.20A)
Création
18/11/2024
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
EXPERT MULTI'EMPLOI
Activités des agences de travail temporaire
06/10/2026
SIREN
9341 ••• ••
Adresse
11 RUE TAYLOR, 83500 LA SEYNE-SUR-MER
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Activités des agences de travail temporaire (78.20Z)
Création
09/10/2024
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
GIANNI NUANCES D'Ô
Services d'aménagement paysager
06/10/2026
SIREN
9324 ••• ••
Adresse
4 IMPASSE DU CABRI, 83390 PIERREFEU-DU-VAR
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Services d'aménagement paysager (81.30Z)
Création
02/09/2024
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
GUJ
Débits de boissons
06/10/2026
SIREN
9274 ••• ••
Adresse
11 AVENUE EMILE VINCENT, 83000 TOULON
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Débits de boissons (56.30Z)
Création
02/04/2024
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
CHUKISU
Restauration traditionnelle
06/10/2026
SIREN
9203 ••• ••
Adresse
2 PLACE AMIRAL ORTOLI, 83700 SAINT-RAPHAEL
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Restauration traditionnelle (56.10A)
Création
05/10/2022
Effectif
0 salarié
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
SASU EBIKE 83
Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé
06/10/2026
SIREN
9139 ••• ••
Adresse
394 ROUTE DEPARTEMENTALE 7, 83600 FREJUS
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé (47.64Z)
Création
12/05/2022
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
L TACOS
Restauration de type rapide
06/10/2026
SIREN
9122 ••• ••
Adresse
13 AVENUE GAMBETTA, 83400 HYERES
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Restauration de type rapide (56.10C)
Création
04/04/2022
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
BRASSERIE DU COIN
Restauration de type rapide
06/10/2026
SIREN
9113 ••• ••
Adresse
1 RUE LAMINOIS, 83000 TOULON
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Restauration de type rapide (56.10C)
Création
10/03/2022
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
B D C
Débits de boissons
06/10/2026
SIREN
9100 ••• ••
Adresse
CHE DES PICHES, 83270 SAINT-CYR-SUR-MER
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Débits de boissons (56.30Z)
Création
20/01/2022
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
TRILOOP
Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
06/10/2026
SIREN
9001 ••• ••
Adresse
49 IMPASSE DES FORTS, 83220 LE PRADET
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (47.71Z)
Création
12/05/2021
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
LA PETITE GLACE'RIT
Fabrication de glaces et sorbets
06/10/2026
SIREN
8848 ••• ••
Adresse
12 RUE GRANDE ANDRE CABASSE, 83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Fabrication de glaces et sorbets (10.52Z)
Création
25/06/2020
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
MAREE DIEPPOISE
Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques en magasin spécialisé
06/10/2026
SIREN
8844 ••• ••
Adresse
LES PRADEAUX, 83270 SAINT-CYR-SUR-MER
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques en magasin spécialisé (47.23Z)
Création
19/06/2020
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
ASCAD
Services administratifs combinés de bureau
06/10/2026
SIREN
8516 ••• ••
Adresse
474 CHEMIN DE BEAUCOURS, 83110 SANARY-SUR-MER
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Services administratifs combinés de bureau (82.11Z)
Création
12/06/2019
Effectif
0 salarié
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
LESCURE PRIMEUR LA GARDE
Commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé
06/10/2026
SIREN
8497 ••• ••
Adresse
ALL DES QUATRE CHEMINS, 83130 LA GARDE
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé (47.21Z)
Création
18/03/2019
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
AZUR RIVIERA
Activités de sécurité privée
06/10/2026
SIREN
8497 ••• ••
Adresse
36 RUE DE L' INTENDANCE, 83600 FREJUS
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Activités de sécurité privée (80.10Z)
Création
26/03/2019
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
LESCURE PRIMEUR HYERES
Commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé
06/10/2026
SIREN
8496 ••• ••
Adresse
CHEMIN SOLDAT MACRI, 83400 HYERES
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé (47.21Z)
Création
18/03/2019
Effectif
10 à 19 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
HEMA SERVICES PRO
Nettoyage courant des bâtiments
06/10/2026
SIREN
8495 ••• ••
Adresse
38 RUE DE LA SEYNE SUR MER, 83140 SIX-FOURS-LES-PLAGES
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Nettoyage courant des bâtiments (81.21Z)
Création
01/04/2019
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
Groupe Allians
Travaux d'installation électrique dans tous locaux
06/10/2026
SIREN
8475 ••• ••
Adresse
745 RUE CAPITAINE RENE BLAZY, 83600 FREJUS
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Travaux d'installation électrique dans tous locaux (43.21A)
Création
20/12/2018
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
RHONE ALPES FACADES
Travaux de peinture et vitrerie
06/10/2026
SIREN
8449 ••• ••
Adresse
11 ROUTE NATIONALE 7, 83490 LE MUY
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Travaux de peinture et vitrerie (43.34Z)
Création
14/01/2019
Effectif
0 salarié
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
UNIKPACK
Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres produits intermédiaires
06/10/2026
SIREN
8427 ••• ••
Adresse
501 CHE DE SAINTE ANASTASIE, 83890 BESSE-SUR-ISSOLE
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres produits intermédiaires (46.76Z)
Création
03/10/2018
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
LE PERSIL
Gestion de salles de spectacles
06/10/2026
SIREN
8420 ••• ••
Adresse
21 BOULEVARD DE LA LIBERTE, 83300 DRAGUIGNAN
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Gestion de salles de spectacles (90.04Z)
Création
30/08/2018
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
LA MAMA STUDIO
Production de films institutionnels et publicitaires
06/10/2026
SIREN
8404 ••• ••
Adresse
43 CHEMIN FRANCOIS DUCHATEL, 83160 LA VALETTE-DU-VAR
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Production de films institutionnels et publicitaires (59.11B)
Création
01/07/2018
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
LOOU SELECTION
Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
06/10/2026
SIREN
8393 ••• ••
Adresse
DOM DU LOOU, 83136 LA ROQUEBRUSSANNE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (46.34Z)
Création
01/04/2018
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
CECI
Restauration traditionnelle
06/10/2026
SIREN
8304 ••• ••
Adresse
1 RUE DE LA PAROISSE, 83150 BANDOL
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Restauration traditionnelle (56.10A)
Création
26/06/2017
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
BOYER L.
Nettoyage courant des bâtiments
06/10/2026
SIREN
8249 ••• ••
Adresse
1 RUE DES JARDINS, 83630 BAUDINARD-SUR-VERDON
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Nettoyage courant des bâtiments (81.21Z)
Création
17/05/2016
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
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Comprendre ces procédures

Une liste ne dit pas ce qu'une procédure implique. Ces chapitres du guide expliquent ce que chacune signifie, quels délais elles ouvrent, et comment vérifier l'état d'une entreprise avant de s'engager avec elle.

Source : registre national des entreprises et annonces du BODACC, millésime du 23/10/2026. Les procédures dont la date de jugement est manifestement erronée dans la source sont écartées. Un besoin particulier, un autre découpage, un rythme de mise à jour ? contact@basile.cc.

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