Entreprises en liquidation judiciaire dans les Vosges (88)

Jugement le plus récent de la liste : . Liste mise à jour le .

666 entreprises des Vosges ont été placées en procédure collective au cours des vingt-quatre derniers mois, dont 536 sociétés et 130 entrepreneurs individuels. Voici les cinquante jugements les plus récents ; la liste complète est consultable dans Basile.

Total
666
Liquidations
446
Redressements
81
Sauvegardes
3

Les cinquante jugements les plus récents dans les Vosges

Cliquez sur une ligne pour déplier l'adresse, la forme juridique, l'activité et l'ancienneté de l'entreprise.

Entreprise
Jugement
LE CONTINENTALL
Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
13/10/2026
SIREN
9846 ••• ••
Adresse
49 RUE ST CHARLES, 88100 SAINT-DIE-DES-VOSGES
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (47.29Z)
Création
24/01/2024
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
LB MECATECH
Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
13/10/2026
SIREN
9325 ••• ••
Adresse
760 RUE PAUL MELIN, 88300 NEUFCHATEAU
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Entretien et réparation de véhicules automobiles légers (45.20A)
Création
14/08/2024
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
GARAGE CHEVRIER
Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
13/10/2026
SIREN
9309 ••• ••
Adresse
2 RUE DU FAING, 88310 CORNIMONT
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (45.11Z)
Création
08/07/2024
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
SCI L'HOTEL ENFONCE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
13/10/2026
SIREN
8774 ••• ••
Adresse
5 L’HOTEL ENFONCE, 88340 LE VAL-D'AJOL
Forme juridique
SCI, société civile immobilière
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
Création
18/09/2019
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
FL MENAGER
Réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin
06/10/2026
SIREN
9849 ••• ••
Adresse
1 AV DU C TEAU, 88130 CHARMES
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin (95.22Z)
Création
22/02/2024
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
ADR
Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
06/10/2026
SIREN
9333 ••• ••
Adresse
101 RUE DE L'EGLISE, 88100 COINCHES
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux (43.22A)
Création
23/09/2024
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
ALTIC REPAIR
Réparation de produits électroniques grand public
06/10/2026
SIREN
9274 ••• ••
Adresse
2 BOULEVARD D'ALSACE, 88400 GERARDMER
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Réparation de produits électroniques grand public (95.21Z)
Création
03/04/2024
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
HV-DECO-RENOV
Travaux de plâtrerie
06/10/2026
SIREN
9224 ••• ••
Adresse
28 ROUTE DU CD 417, 88530 LA FORGE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Travaux de plâtrerie (43.31Z)
Création
01/01/2023
Effectif
0 salarié
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
LE P'TIT GABIN TRAITEUR
Services des traiteurs
06/10/2026
SIREN
8984 ••• ••
Adresse
15 RUE LEOPOLD, 88600 BRUYERES
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Services des traiteurs (56.21Z)
Création
01/04/2021
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
EBF ELITE BATI FRANCE
Travaux de plâtrerie
06/10/2026
SIREN
8294 ••• ••
Adresse
51 ALLEE DE LA CROISETTE, 88800 VITTEL
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Travaux de plâtrerie (43.31Z)
Création
02/05/2017
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
LE BON BEC
Restauration de type rapide
06/10/2026
SIREN
8117 ••• ••
Adresse
6 PLACE DE LA MAIRIE, 88290 THIEFOSSE
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Restauration de type rapide (56.10C)
Création
01/06/2015
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
A.A.P. L'Atelier A Pâtes
Fabrication de pâtes alimentaires
06/10/2026
SIREN
8033 ••• ••
Adresse
6 PLACE DE LA MAIRIE, 88290 THIEFOSSE
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Fabrication de pâtes alimentaires (10.73Z)
Création
03/07/2014
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
E.V.I.I.
Ingénierie, études techniques
06/10/2026
SIREN
4398 ••• ••
Adresse
3 ALLEE DES AULNES, 88000 EPINAL
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Ingénierie, études techniques (71.12B)
Création
01/11/2001
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
PARC MINIATURES
Autres activités récréatives et de loisirs
06/10/2026
SIREN
3845 ••• ••
Adresse
10 B AV DU PARC, 88370 PLOMBIERES LES BAINS
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)
Création
03/01/1992
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
LE GITE DE LA VALLEE DES LACS
Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
05/10/2026
SIREN
9037 ••• ••
Adresse
2077 ROUTE DE COLMAR, 88400 XONRUPT-LONGEMER
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité
Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (55.20Z)
Création
07/09/2021
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
MATHIEU
Restauration de type rapide
05/10/2026
SIREN
8306 ••• ••
Adresse
10 RUE DU RANG DE VESEAUX, 88200 SAINT-NABORD
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Restauration de type rapide (56.10C)
Création
15/06/2017
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
PERRIN S.
Autres services personnels n.c.a.
05/10/2026
SIREN
3935 ••• ••
Adresse
25 RUE MAURICE LEMAIRE, 88100 SAINT-DIE-DES-VOSGES
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Autres services personnels n.c.a. (96.09Z)
Création
10/01/1994
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
VINCENT C.
Restauration traditionnelle
05/10/2026
SIREN
3910 ••• ••
Adresse
RUE DU PATIS, 88130 CHAMAGNE
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Restauration traditionnelle (56.10A)
Création
01/04/1993
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
AKBOGA K.
Travaux de couverture par éléments
01/10/2026
SIREN
9499 ••• ••
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Travaux de couverture par éléments (43.91B)
Création
01/04/2023
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
STELINY
Commerce de gros (commerce interentreprises) de meubles, de tapis et d'appareils d'éclairage
29/09/2026
SIREN
9016 ••• ••
Adresse
17 AVENUE DES TERRES SAINT JEAN, 88000 EPINAL
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Commerce de gros (commerce interentreprises) de meubles, de tapis et d'appareils d'éclairage (46.47Z)
Création
22/07/2021
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
SCHB SOCIETE COOPERATIVE DU HAUT BARBA
Débits de boissons
29/09/2026
SIREN
9006 ••• ••
Adresse
2 ROUTE DE LAVELINE, 88640 LAVELINE-DU-HOUX
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Débits de boissons (56.30Z)
Création
28/04/2021
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
SOGAYA
Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé
29/09/2026
SIREN
8453 ••• ••
Adresse
20 RUE DE LA VOIVRE, 88000 EPINAL
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé (47.77Z)
Création
10/01/2019
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
OSSATURE BOIS CUNY
Travaux de charpente
29/09/2026
SIREN
8121 ••• ••
Adresse
255 ECLUSES, 88230 BAN-SUR-MEURTHE-CLEFCY
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Travaux de charpente (43.91A)
Création
03/06/2015
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
GBF GROUPE BESSON FINANCES
Activités des sociétés holding
29/09/2026
SIREN
5332 ••• ••
Adresse
20 RUE DE LA VOIVRE, 88000 EPINAL
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Activités des sociétés holding (64.20Z)
Création
11/06/2011
Effectif
6 à 9 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
LE PAPILLON
Débits de boissons
29/09/2026
SIREN
4924 ••• ••
Adresse
ZI D'HELLIEULE 4, 88100 SAINT-DIE-DES-VOSGES
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Débits de boissons (56.30Z)
Création
25/06/2006
Effectif
6 à 9 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
SAADANI H.
Vente à distance sur catalogue spécialisé
28/09/2026
SIREN
9201 ••• ••
Adresse
7 RUE DE LA MARNE, 88000 EPINAL
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Vente à distance sur catalogue spécialisé (47.91B)
Création
20/09/2022
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
SAS DE L'OBERLAND
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
22/09/2026
SIREN
8439 ••• ••
Adresse
79 AVENUE DU PRESIDENT KENNEDY, 88300 NEUFCHATEAU
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
Création
15/11/2018
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
BG
Restauration traditionnelle
22/09/2026
SIREN
8421 ••• ••
Adresse
8 RUE DU RANG DE VESEAUX, 88200 SAINT-NABORD
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Restauration traditionnelle (56.10A)
Création
10/08/2018
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
TICKET PUB
Régie publicitaire de médias
22/09/2026
SIREN
4875 ••• ••
Adresse
9 RUE DES MEIGES, 88340 LE VAL-D'AJOL
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Régie publicitaire de médias (73.12Z)
Création
07/12/2005
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
DECOCHEREUX C.
Autres services personnels n.c.a.
21/09/2026
SIREN
8207 ••• ••
Adresse
35 RUE DE LORRAINE, 88560 SAINT-MAURICE-SUR-MOSELLE
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Autres services personnels n.c.a. (96.09Z)
Création
15/04/2016
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
MINETTE S.
Sylviculture et autres activités forestières
18/09/2026
SIREN
5031 ••• ••
Adresse
22 LES ADELINS, 88230 FRAIZE
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Sylviculture et autres activités forestières (02.10Z)
Création
18/03/2008
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
MAERTCHIK C.
Agences immobilières
18/09/2026
SIREN
4211 ••• ••
Adresse
158 RUE DU MOULIN, 88330 VAXONCOURT
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Agences immobilières (68.31Z)
Création
01/06/1999
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
PILOT
Travaux de peinture et vitrerie
17/09/2026
SIREN
8389 ••• ••
Adresse
277 AVENUE DIVISION LECLERC, 88800 REMONCOURT
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Travaux de peinture et vitrerie (43.34Z)
Création
01/04/2018
Effectif
6 à 9 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
TOUSSAINT D.
Restauration traditionnelle
17/09/2026
SIREN
5248 ••• ••
Adresse
30 RUE 75E 79E DIV AMERICAINES, 88130 CHARMES
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Restauration traditionnelle (56.10A)
Création
01/10/2010
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
BALTHAZARD SCHWARTZEL
Travaux de revêtement des sols et des murs
17/09/2026
SIREN
4235 ••• ••
Adresse
4 RUE DE LA LIBERATION, 88230 FRAIZE
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Travaux de revêtement des sols et des murs (43.33Z)
Création
01/07/1999
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
BLANCHARD
Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction
15/09/2026
SIREN
9930 ••• ••
Adresse
25 RUE DU FAUBOURG DE DAMAS, 88330 MORIVILLE
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction (46.73A)
Création
01/11/2025
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
VIAL INDUSTRIE
Gestion de fonds
15/09/2026
SIREN
9196 ••• ••
Adresse
132 ROUTE DE FAYS, 88600 LAVAL-SUR-VOLOGNE
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Gestion de fonds (66.30Z)
Création
26/09/2022
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
SARL VOSGES CONNECT
Travaux d'installation électrique dans tous locaux
15/09/2026
SIREN
9035 ••• ••
Adresse
16 ROUTE DE MIRECOURT, 88270 BEGNECOURT
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Travaux d'installation électrique dans tous locaux (43.21A)
Création
01/09/2021
Effectif
3 à 5 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
PIZZ'CROUS
Restauration de type rapide
15/09/2026
SIREN
8178 ••• ••
Adresse
53 RUE DE LA XAVEE, 88200 REMIREMONT
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Restauration de type rapide (56.10C)
Création
01/01/2016
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
PHARMACIE BIEN-ETRE ET SANTE. EPINAL. LA VIERGE
Commerce de détail de produits pharmaceutiques en magasin spécialisé
15/09/2026
SIREN
8125 ••• ••
Adresse
27 RUE GILBERT GRANDVAL, 88000 EPINAL
Forme juridique
SERL, société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Activité
Commerce de détail de produits pharmaceutiques en magasin spécialisé (47.73Z)
Création
15/07/2015
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
ETABLISSEMENTS LAUGEL ET RENOUARD
Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
15/09/2026
SIREN
5057 ••• ••
Adresse
5 RUE DES DEPORTES, 88100 SAINTE-MARGUERITE
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Activité
Travaux de menuiserie métallique et serrurerie (43.32B)
Création
01/01/1957
Effectif
50 à 99 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
SLJ
Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé
15/09/2026
SIREN
5041 ••• ••
Adresse
13 LE GIRON, 88520 BERTRIMOUTIER
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé (47.76Z)
Création
01/05/2008
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
HRPS
Hôtels et hébergement similaire
10/09/2026
SIREN
9222 ••• ••
Adresse
17 AV DU DOCTEUR MATHIEU, 88240 LA VOGE-LES-BAINS
Forme juridique
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Activité
Hôtels et hébergement similaire (55.10Z)
Création
15/12/2022
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
SOCIETE L'AGENCE AUTOMOBILE
Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
08/09/2026
SIREN
9928 ••• ••
Adresse
28 RTE DU CHEMIN DEPARTEMENTAL 417, 88530 LA FORGE
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (45.11Z)
Création
17/10/2025
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
LA BOUTIQUE D'ALEXIA
Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
08/09/2026
SIREN
9422 ••• ••
Adresse
15 QUAI DU MARECHAL LECLERC, 88100 SAINT-DIE-DES-VOSGES
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (47.71Z)
Création
17/03/2025
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
FRESH OTA
Programmation informatique
08/09/2026
SIREN
9181 ••• ••
Adresse
27 RUE DE LA GARE, 88380 ARCHES
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité
Programmation informatique (62.01Z)
Création
02/08/2022
Effectif
1 à 2 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Coordonnées disponibles dans Basile
BULUT BARDAGE
Travaux de couverture par éléments
08/09/2026
SIREN
8534 ••• ••
Adresse
11 RUE DU GRAND BEAULIEU, 88200 REMIREMONT
Forme juridique
SARL, société à responsabilité limitée
Activité
Travaux de couverture par éléments (43.91B)
Création
14/08/2019
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
THE DOME
Débits de boissons
08/09/2026
SIREN
8091 ••• ••
Adresse
28 RUE D'AMBRAIL, 88000 EPINAL
Forme juridique
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
Activité
Débits de boissons (56.30Z)
Création
26/01/2015
Effectif
6 à 9 salariés
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
GUIDEMANN J.
Récupération de matières métalliques recyclables
08/09/2026
SIREN
4900 ••• ••
Adresse
30 GRANDE RUE, 88340 LE VAL-D'AJOL
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Récupération de matières métalliques recyclables (37.1Z)
Création
15/05/2006
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
BUFFARD S.
Fabrication de vêtements de dessus
07/09/2026
SIREN
5184 ••• ••
Adresse
ROUTE DE ROMONT, 88700 RAMBERVILLERS
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité
Fabrication de vêtements de dessus (14.13Z)
Création
16/11/2009
Email••••••••@••••••••.••
Téléphone0• •• •• •• ••
Aucun site web connu
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Entreprises défaillantes dans les Vosges (88)

Dans les statistiques de l'Insee et de la Banque de France, une entreprise est défaillante dès qu'un tribunal ouvre contre elle un redressement ou une liquidation judiciaire.

527 entreprises des Vosges sont devenues défaillantes depuis le 01/10/2024 : 446 liquidations et 81 redressements. C'est 0,4 % des défaillances du pays, ce qui place le département au 70e rang sur 101. Les 3 entreprises placées en sauvegarde n'en font pas partie : la sauvegarde s'ouvre avant la cessation des paiements.

Voir les cinquante jugements les plus récents dans les Vosges

Comprendre ces procédures

Une liste ne dit pas ce qu'une procédure implique. Ces chapitres du guide expliquent ce que chacune signifie, quels délais elles ouvrent, et comment vérifier l'état d'une entreprise avant de s'engager avec elle.

Source : registre national des entreprises et annonces du BODACC, millésime du 23/10/2026. Les procédures dont la date de jugement est manifestement erronée dans la source sont écartées. Un besoin particulier, un autre découpage, un rythme de mise à jour ? contact@basile.cc.

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